Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur). Château d'If (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Citadelle de Montdauphin (Provence-Alpes-Côte d'Azur). Abbaye de Montmajour (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 52

Arrêté du 7 novembre 1985 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente pour les praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics

Toutefois, pour ce qui concerne la région sanitaire Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse, le préfet est celui de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et pour la circonscription sanitaire Antilles-Guyane, le préfet est celui de région Martinique.

Article R1212-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 01

Code de la défense

La composition des arrondissements maritimes est fixée conformément au tableau suivant : Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article 7

Code inconnu

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux actes de l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence et de l'Observatoire de la Côte d'Azur.

Article 6

Code inconnu

I. - L'établissement public " Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur " bénéficie notamment des ressources suivantes :

Article 1

Code inconnu

l'orage de grêle du 27 mai 2012 dans le département du Var, le directeur de l'Institut national de l'origine et de la qualité peut, à titre exceptionnel, modifier les conditions de production des appellations d'origine contrôlée "Coteaux varois en Provence

Article 1

Code inconnu

Toutefois, sont compétents pour l'organisation du tirage au sort : - dans la région sanitaire Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse : le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; - dans la circonscription

Article 2

Code inconnu

susciter et d'encourager toutes initiatives publiques et privées permettant de promouvoir la dimension culturelle de la politique méditerranéenne de la France, notamment dans le cadre de l'Union pour la Méditerranée et de la manifestation "Marseille Provence

Article 3

Code inconnu

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 2, le STEMO d'Aix-en-Provence est composé des deux unités éducatives suivantes :

Article L134-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 36

Code de l'urbanisme

Par dérogation à l'article L. 153-1, la métropole d'Aix-Marseille-Provence élabore plusieurs plans locaux d'urbanisme intercommunaux.

Article 5

Code inconnu

d'Azur désigné par son président au sein du conseil régional ; -un représentant de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur désigné en son sein par le conseil régional ; -un représentant du département des Bouches-du-Rhône désigné par son président au sein

Article L5218-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 45

Code général des collectivités territoriales

I. – Par dérogation à l'article L. 5217-12, la métropole d'Aix-Marseille-Provence bénéficie, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de sa création, d'une dotation globale de fonctionnement égale à la somme des deux composantes suivantes : 1

Article 1

Code inconnu

Il est créé une maison de justice et du droit à Salon-de-Provence (tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence) ; Noyon (tribunal judiciaire de Compiègne) ; Denain (tribunal judiciaire de Valenciennes) ; Blois (tribunal judiciaire de Blois) ; Pantin, Le Blanc-Mesnil

LEGIARTI000028392027

Code inconnu

Samedi 28 juin Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon, Rhône-Alpes.

Article 1

Code inconnu

En vue de réduire les nuisances sonores autour de l'aérodrome de Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône), les restrictions d'exploitation suivantes sont décidées sur cette plate-forme :

Article 2

Code inconnu

I. - L'établissement public " Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur " est administré par un conseil d'administration et dirigé par un directeur général.

Article L5218-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 50

Code général des collectivités territoriales

La compétence ainsi déléguée est exercée au nom et pour le compte de la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Article 5-1

Code inconnu

L'assemblée prévue à l'article L. 321-9 du code de l'urbanisme est réunie par le préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur qui en fixe le règlement.

Article Annexe

Code inconnu

, Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence- Samedi 28 février 8 heures - 19 heures Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence- Samedi 7 mars 8 heures - 19 heures Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence- Vacances de printemps

LEGIARTI000020666119

Code inconnu

FONDS NATIONAL DE DÉVELOPPEMENT ET DE MODERNISATION DE L'APPRENTISSAGE RÉGIONS MONTANTS ATTRIBUÉS PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 12 344 983,00 TOTAL 12 344 983,00

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