CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

51 résultats pour « Randon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes.

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 72

Code de l'urbanisme

gestion des parties naturelles de la zone dite des cinquante pas géométriques, définie à l'article L. 121-45 ; e) Pour l'acquisition, l'aménagement et la gestion des sentiers figurant sur un plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

LEGIARTI000048035769

—

Ils ne pourront être utilisés dans le cadre de randonnées ou promenades empruntant des voies privées (routes, chemins, sentiers, layons...), ni circuler en hors piste sur des espaces naturels.

Article ANNEXE

—

politiques spécifiques du département instituées avant le 24 mars 1982 et ne relevant pas de la loi n° 55-985 du 26 juillet 1955 ; 3° Les parties de services chargées de la mise en oeuvre du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

Article Annexe

—

Les schémas départementaux de randonnées pédestres et équestres prescrits par la circulaire du 7 juillet 1977 seront établis avant le 1er juillet 1978.

Article ANNEXE

—

De son confluent avec l'Allier jusqu'à Châteauneuf-de-Randon, pont de la D. 985. Lozère. L'Allanche. De son confluent avec l'Allagnon à Allanche, pont de la D. 679. Cantal. La Loire. De son confluent avec l'Allier, barrage E.D.F. de Villerest.

Article R122-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 73 > 34

Code de l'environnement

l'environnement ; 11° Charte de parc naturel régional prévue au II de l'article L. 333-1 du code de l'environnement ; 12° Charte de parc national prévue par l'article L. 331-3 du code de l'environnement ; 13° Plan départemental des itinéraires de randonnée

LEGIARTI000045166920

—

- CC PYRENEES AUDOISES 20004377600083 011 21110009400104 LOCAL COMMERCIAL LICENCE IV ALZONNE 011013 12 409 ALZONNE 21110009400013 LOCAL COMMERCIAL LICENCE IV ALZONNE 21110009400104 011 21110055700043 MAISON NATURE ET RANDONNEE

Article Annexe

—

6381232,8 1 2019_03_48-1 Occitanie Lozère LOT2_2019_ZN_48_018 PREVENCHERES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gorges Chassezac 774891,2505 6376099,993 LOT2_2019_ZN_48_018_S1 1 2019_03_48-2 Occitanie Lozère LOT2_2019_ZN_48_013 RIEUTORT DE RANDON

Article Annexe

—

Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire. BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

Article Annexe I

—

Pour la présente règle, les tiers n'incluent pas les personnes présentes sur les pistes de ski et les remontées mécaniques des stations de sports d'hiver et sur les chemins de randonnées ; ― d'extincteurs répartis à l'intérieur de l'installation lorsqu'elle

Page 3 · 51 résultats

← Précédent