CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

59 résultats pour « Reine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Affections des reins et des voies urinaires 6. Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9.

Article 6

—

05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437 ; 20° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

suspubien, prendre en charge dans les 12 premières heures les infections urinaires associées aux soins, une crise de colique néphrétique, une rétention aigue d'urine, une anurie obstructive, un caillotage vésical, une plaie ou traumatisme de la vessie, du rein

Article ANNEXE

—

Bourgogne 21 Mâlain Site archéologique de Médiolanum. 21 Nuits-Saint-Georges Site des Bollards. 21 Vertault Site de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum. 21 Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Seine-et-Marne 1re circonscription Cantons de : Melun Nord, Melun Sud, Perthes 2e circonscription Cantons de : La Chapelle-la-Reine, Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La chaussée de Montaigu au bout du Grand-Cours-la-Reine, à Caen. Toucques Depuis la commune de Breuil jusqu'à son embouchure dans la Manche. Breuil. Charente De Montignac à la limite du département de la Charente-Inférieure.

Article ANNEXE

—

91538 Saint-Aubin. 91635 Vauhallan. 91645 Verrières-le-Buisson. 91661 Villebon-sur-Yvette. 91679 Villiers-le-Bâcle. 91692 Les Ulis. 92002 Antony. 92007 Bagneux. 92012 Boulogne-Billancourt. 92014 Bourg-la-Reine

Article ANNEXE

—

Est : Les Mouissèques, la Rouve ; ZUP de Berthe Toulon Centre ancien ; La beaucaire ; le Jonquet, la Baume, Le Guynemer ; Sainte-Musse Vaucluse (84) Avignon Croix des Oiseaux, Saint-Chamand ; Monclar ; Quartiers Est : Saint-Jean, Reine

LEGIARTI000048951794

—

1 MÉDECIN NEUROLOGIE 1 MÉDECIN PEDIATRIE 2 MÉDECIN PEDOPSYCHIATRIE 1 PHARMACIEN PHARMACIE HOSPITALIERE 1 MÉDECIN PNEUMOLOGIE 1 MEDECIN ONCOLOGIE 1 MEDECIN OPHTALMOLOGIE 1 MEDECIN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE 1 ASSOCIATION DES USAGERS DU REIN

Article Annexe I

—

Auvergne Amisol, 35, rue du Pré-la-Reine, 63000 Clermont-Ferrand : de 1910 à 1974 ; Distrimat/Franconit/Everitube, 63700 Saint-Eloy : de 1972 à 1984 ; Everitube : 63750 Messeix : de 1973 à 1985.

Article Annexe Hépatite B

—

Ce dispositif dérogatoire a été étendu en 2005 aux situations engageant le pronostic vital sans alternatives thérapeutiques appropriées en ce qui concerne les greffes de rein, de cœur, de foie, de poumon et les greffes de cellules souches hématopoïétiques

LEGIARTI000024423112

—

N 20 (voirie départementale) ANGERVILLE Limite de département N 104 LINAS ESSONNE N 7 (voirie départementale) PARAY-VIEILLE-POSTE A 106 N 104 CORBEIL-ESSONNES HAUTS-DE-SEINE D 920 (sens province-Paris) ANTONY A 86 Limite de département BOURG-LA-REINE

Article 2

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de La Réunion ; 30° Le 13 juin 2024, le site de célébration de Papeete, situé dans l'enceinte de la place To'ata, côté front de mer, boulevard de la Reine

Article (70 à 79)

—

VERDELOT D 603 LA FERTE-SOUS-JOUARRE 77 D 209 D 231 JOUY-LE-CHATEL D 18 LES ORMES-SUR-VOULZIE 77 D 231 D 209 JOUY-LE-CHATEL D 209 JOUY-LE-CHATEL 77 D 36 D 152 LA CHAPELLE-LA-REINE

Article Annexe

—

Tumeur maligne du rein (à l'exception du bassinet) : L'avis d'un oncologue est nécessaire. - séquelles de néphrectomie (algies, atteinte fonction rénale), voir aussi chapitre "Appareil génito-urinaire" : 10 à 60 % - selon le stade de la maladie : 20

Article Annexe I

—

Rosaceae Reine des prés, Spirée ulmaire, Barbe de bouc fleur, sommité fleurie dérivés salicylés L'étiquetage doit comporter un avertissement déconseillant l'emploi aux personnes souffrant d'allergie aux dérivés salicylés. Foeniculum vulgare Mill.

Article 1

—

Alise-Sainte-Reine. Musée Alésia-centre d'interprétation. Auxonne. Musée Bonaparte. Beaune. Musée du vin de Bourgogne. Beaune. Musée des beaux-arts. Beaune. Musée Marey. Buffon. Musée de la sidérurgie en Bourgogne du nord.

LEGIARTI000050672774

—

01 DOMMARTIN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR ZA 831582 6527740 2023_LOT3_ZN_69_01_S1 1 Chemin neuf 832214 6527378 Calendrieres 831591 6528112 Centre 832709 6527403 2024_01_69-06 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2023_LOT3_ZN_69_04 SAINT VINCENT DE REINS

Article Annexe II (suite)

—

Chaudronnerie tuyauterie Provence Corse (CTPC), 1, rue Reine-Elisabeth, 13001 Marseille : de 1983 à 1986. Chaudronnerie-tuyauterie Georges Galligani et Cie, 160, chemin de la Madrague-Ville, 13015 Marseille, de 1948 à 1997.

Page 3 · 59 résultats

← Précédent