CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
165 résultats pour « René RIVES »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
(ES) Pépinières Lafond Farlis Bois Marie-France (FR) Pépinières Darnaud SARL Mediabel Bois Marie-France (FR) International Plant Sélection Mogador PSB produccion vegetal SL (ES) Pépinières Lafond Montier René
Article 2
Vitesse de marche des bateaux par rapport à la rive (art. 1.06 (§ 3) du R.G.P.)
LEGIARTI000026425078
A. - Rivières NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne
Article 4
Bourrigaud (René), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.
Article 6
au 29 février 18 heures Du 1er mars au 31 mars 19 heures Du 1er avril au 31 mai 19 h 30 Du 1er juin au 31 juillet 20 h 30 Du 1er août au 30 septembre 19 h 30 Les embarcations ne doivent pas circuler à moins de 30 mètres des rives
Article L121-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 66 > 73
villages identifiés par le schéma de cohérence territoriale et délimités par le plan local d'urbanisme, des constructions et installations peuvent être autorisées, en dehors de la bande littorale de cent mètres, des espaces proches du rivage et des rives
Saint-Maurice-l'Exil, Le Péage-de-Roussillon, Roussillon, Salaise-sur-Sanne, Chanas, Agnin, Bouge-Chambalud, Lentiol, Thodure, Viriville, Châtenay, Saint-Siméon-de-Bressieux, Brezins, Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, Sillans, Izeaux, Beaucroissant, Renage, Rives
Annexe Les 24 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/470000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 Affluents rive droite du Rhône (zone spéciale
Article 190-1.01
La présente division est applicable aux navires à passagers effectuant une navigation internationale ou nationale de transports publics à l'exclusion des navires suivants : - les navires qui sont des bacs assurant une continuité routière entre deux rives
Article Annexe 5
le lac du Bourget ; - le lac de Chaillexon (saut du Doubs à Villers-le-Lac) ; - le lac de Serre-Ponçon ; Bassin de la Bretagne et des Pays de la Loire : - la Loire, du PK 169,200, commune de Germigny-sur-Loire dans le département de la Nièvre sur la rive
Article Annexe 1
Libellé CPU CPAM Rennes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780072 FINESS géographiques 380000059 Etablissement CH DE RIVES
Article A4241-53-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92
a) Les bateaux à passagers avalants effectuant un service régulier, et dont le nombre maximum autorisé de passagers n'est pas inférieur au nombre fixé par le règlement particulier de police, lorsqu'ils veulent accoster un débarcadère situé sur la rive
des raffineries de l'étang de Berre et des ports de Lavéra et de Fos au départ du pipe-line à Fos-sur-Mer ; Une conduite principale de 40 cm de diamètre environ allant de Fos-sur-Mer à un centre situé près de Serpaize-Saint-Symphorien, en suivant la rive
Article A4241-53-13
Dans ces secteurs : a) Les montants qui suivent la rive à bâbord montrent en permanence le signal visuel prescrit au chiffre 4 de l'article A. 4241-53-6 ; b) Lorsque, en suivant la route qui leur est imposée par les signaux prévus au chiffre 1, les
Article A4241-53-21
Ils doivent, en temps utile, diminuer leur vitesse, sans tomber toutefois au-dessous de la vitesse nécessaire pour gouverner avec sécurité : a) Devant les entrées des ports ; b) Près des bateaux qui se trouvent amarrés à la rive ou à des débarcadères
- du 1er avril 2023 au 14 mai 2023 - du 1er avril 2024 au 14 mai 2024 De la limite de la commune de Gruissan incluse (ouverture Nord du Grau de l'Ayrolle) à celle des départements de l'Aude et de l'Hérault (embouchure de l'Aude rive droite).
Article L322-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 48
juillet 1975 ; 2° Dans les communes riveraines des mers, des océans, des étangs salés ou des plans d'eau intérieurs d'une superficie supérieure à 1 000 hectares ; 3° Dans les communes riveraines des estuaires et des deltas lorsque tout ou partie de leurs rives
LEGIARTI000033978268
Sur la couverture, les travaux de zinguerie concernent tous les abergements de mur, cheminée, châssis et pénétrations diverses, le façonnage et l'installation d'habillage en zinc (rives, main courante, noues …).
Article A4241-54-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95
Sans préjudice des autres dispositions de la présente section, les bateaux doivent choisir leur lieu de stationnement aussi près de la rive que le permettent leur tirant d'eau et les circonstances locales et, en tout cas, de manière à ne pas entraver
Article A4241-54-5
Aux aires de stationnement, à défaut d'autres prescriptions, les bateaux sont tenus de se ranger bord à bord en partant de la rive, du côté de la voie où le panneau est placé.
Page 3 · 165 résultats