CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
117 résultats pour « Rideau »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article R 50
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1/2 heure.
Article O 67
Article M 38
. - Des colonnes sèches, des rideaux d'eau et des installations fixes d'extinction automatique peuvent être imposés dans certains cas particuliers.
Article SC 16
. - L'ouverture complète des trappes doit être commandée par une manoeuvre unique de deux points différents accessibles en toutes circonstances, l'un sur la scène, l'autre à l'extérieur de celle-ci, situés à proximité des commandes du rideau faisant l'objet
Article 9
toiture et du sommet de l'entreposage extérieur ; -ces îlots sont équipés d'un système d'extinction automatique d'incendie complété par des moyens automatiques fixes de refroidissement installés sur les parois externes du bâtiment, par exemple un rideau
Article N 70
Article CI 11
projection ne doivent contenir d'autres canalisations et appareils électriques que ceux nécessaires à l'alimentation et à la commande des appareils ou machines utilisés dans ces locaux, exception faite des circuits de sonorisation et de manoeuvre des rideaux
Article CI 25
Les rideaux y sont autorisés et doivent, y compris celui d'avant-scène, être incombustibles ou tout au moins non inflammables à titre permanent.
Article 6 bis
En arrière-plan, le grand rideau. En bas de la pièce, le millésime 2013 entouré des deux différents. Revers : sur le revers de la pièce apparaît le visage de Rudolf Noureev à l'âge de 25 ans environ.
Article W 37
Article 31
circulation des véhicules 0,36 Autres planchers hauts, à l'exclusion des toitures prévues pour la circulation des véhicules 0,47 Planchers bas donnant sur un vide sanitaire 0,43 Fenêtres et portes-fenêtres prises nues 2,90 Façades rideaux
Article MS 39
. - Pour localiser l'incendie : Des portes et rideaux coupe-feu à fonctionnement automatique, destinés à s'opposer à la transmission de l'incendie d'un local à un autre et à obturer les ouvertures des murs coupe-feu ; Des cheminées d'appel, établies
Article 7
Installations non enterrées d'alimentation ou de distribution d'eau, d'énergie a4 Lieux de grands rassemblements de personnes (stades, lieux du culte, marchés, écoles, hôpitaux, etc.), agglomérations denses, immeubles de grande hauteur ou formant mur rideau
Article SC 52
Aucun rideau n'y est toléré. § 3. - Les fosses, éventuellement nécessaires, doivent être limitées par des parois coupe-feu de degré 2 heures.
Article GA 27
Tentures, portières, rideaux, voilages : Les tentures, portières, rideaux et voilages sont interdits dans les emplacements à caractère d'exploitation ferroviaire où le public stationne et transite ou transite.
Article CTS 43
Si un rideau sépare éventuellement la zone technique ou de service de la zone accessible au public, il doit être réalisé en matériaux de catégorie M 2. § 3.
Article Annexe unique (suite)
accès indépendant X 5 X X X X X Salle d'eau ouverte sur la chambre tolérée, pour les logements meublés de 1 chambre maximum. 38 Equipement minimum salle d'eau : X 3 X X X X X Baignoire équipée d'une douche avec rideau
Article Annexe 2
A minima certification NF A 2P Type 2 ou équivalente 110 euros Détecteur de sol pour rideau métallique. A minima certification NF A 2P Type 2 ou équivalente 90 euros Module d’extension (de la centrale).
Article 226-4.01
On ne doit pas installer de radiateur dont l'élément chauffant est disposé de telle sorte que les vêtements, rideaux ou autres articles similaires puissent être endommagés ou prendre feu sous l'effet de la chaleur qu'il dégage. 2.
Article 229-II-1.42
Il ne doit pas être installé de radiateurs dont l'élément chauffant expose les vêtements, rideaux ou autres articles similaires à se carboniser ou à prendre feu sous l'effet de la chaleur dégagée.
Page 3 · 117 résultats