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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa44
28 août 2012
X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....
4ème chambre 1ère section
66fc3d972416523b9959ba26
1 octobre 2024
GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.
cr
613724f4cd58014677419c13
26 avril 1988
d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01710
22 septembre 2011
SAS RODIER n'a pu avoir pour effet d'engager juridiquement la SA FOLIA DISTRIBUTION ; que c'est au demeurant le SAS RODIER qui a rémunéré Madame X... de sa prestation de travail du 16 avril 2004 ; que
67100405fac14a1f31d9b868
GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.
Chambre des Référés
68e55fc60e2901d10fa3cf2d
7 octobre 2025
RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.
6253ca34bd3db21cbdd8a584
28 juin 2007
Le 20 janvier 2004, la société RODIER a été mise en redressement judiciaire. Elle fera l'objet d'un plan de cession le 6 avril 2004.
6253cb95bd3db21cbdd8dd72
4 mai 2011
RODIN ...
6253c902bd3db21cbdd86fcc
16 septembre 2004
RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP
6253c90abd3db21cbdd87149
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01296
12 juillet 2017
offre de reprise des actifs de la société Seafrance en vue de relancer l'activité de la Scop Seafrance ; que, par ordonnance du 11 juin 2012, le juge-commissaire a autorisé la cession des navires « Rodin
61372569cd5801467741d7aa
29 juin 1994
que par une information anonyme, Z... avait été prévenu de ce qu'il allait avoir des problèmes dans son parc à sangliers ; qu'ainsi Z... a bien eu connaissance de la présence des gardes et non de rôdeurs
Chambre 4-1
68e1ff1599233eb734b985fd
3 octobre 2025
Vous occupez les fonctions de Vendeuse au sein de la boutique RODIER [Localité 5], statut Employé.
8ème Chambre
67817e8a6d34da2cbdcdc178
9 janvier 2025
[O] [E] à payer au syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN 47 une somme de 1 200,00 euros à titre de dommages et intérêts.
civ1
60794bba9ba5988459c43cc1
9 mai 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, RODIER, AGE DE 47 ANS, SOUSCRIVIT EN SON NOM LE 16 DECEMBRE 1971, AUPRES DE L'AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES
6079a8469ba5988459c4c567
13 janvier 1986
CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - Le musée Rodin, établissement public national représenté par son conservateur en exercice, partie civile, contre l'arrêt de la Chambre d'accusation
613721eecd580146773f8d55
23 juin 1993
, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines), 1, place Victorien Sardou, 48/ l'Association syndicale libre "Rodin X...
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301331
13 novembre 2014
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 juin 2013), que la société civile immobilière Camilia a consenti un bail commercial à la société Rodin
66b123e6df1f582838351464
11 juillet 2024
[R] [I] sont propriétaires des lots n°372, 452, 453, 454 et 624 au sein de la résidence en copropriété RODIN 47 sise [Adresse 2].
Pôle 6 - Chambre 7
6033077962ecc379d9a7c5f4
28 septembre 2017
En effet, selon les déclarations de FK Rodik, son chiffre d'affaires s'élèverait à 175.000 € en 2010 et 190.000 € en 2011.
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