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1 217 résultats pour « Rodius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa44

Appel

28 août 2012

28 août 2012

X... et/ ou de la SCM Rodin représentée par son mandataire ad hoc, Mme D....

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d972416523b9959ba26

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L. C.

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c13

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01710

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

SAS RODIER n'a pu avoir pour effet d'engager juridiquement la SA FOLIA DISTRIBUTION ; que c'est au demeurant le SAS RODIER qui a rémunéré Madame X... de sa prestation de travail du 16 avril 2004 ; que

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67100405fac14a1f31d9b868

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

GROUPE RODIN, représentée par son liquidateur judiciaire, la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc60e2901d10fa3cf2d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RODIN BAT DEMANDERESSE S.C.C.V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a584

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Le 20 janvier 2004, la société RODIER a été mise en redressement judiciaire. Elle fera l'objet d'un plan de cession le 6 avril 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd72

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

RODIN ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fcc

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87149

Appel

16 septembre 2004

16 septembre 2004

RODIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 66 Rue du Château 59200 TOURCOING Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me FINKELSTEIN (SCP

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01296

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

offre de reprise des actifs de la société Seafrance en vue de relancer l'activité de la Scop Seafrance ; que, par ordonnance du 11 juin 2012, le juge-commissaire a autorisé la cession des navires « Rodin

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7aa

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

que par une information anonyme, Z... avait été prévenu de ce qu'il allait avoir des problèmes dans son parc à sangliers ; qu'ainsi Z... a bien eu connaissance de la présence des gardes et non de rôdeurs

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68e1ff1599233eb734b985fd

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Vous occupez les fonctions de Vendeuse au sein de la boutique RODIER [Localité 5], statut Employé.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67817e8a6d34da2cbdcdc178

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[O] [E] à payer au syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN 47 une somme de 1 200,00 euros à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CC

civ1

60794bba9ba5988459c43cc1

Cassation

9 mai 1978

9 mai 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, RODIER, AGE DE 47 ANS, SOUSCRIVIT EN SON NOM LE 16 DECEMBRE 1971, AUPRES DE L'AGENT GENERAL DE LA COMPAGNIE D'ASSURANCES

Source officielle
CC

cr

6079a8469ba5988459c4c567

Cassation

13 janvier 1986

13 janvier 1986

CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - Le musée Rodin, établissement public national représenté par son conservateur en exercice, partie civile, contre l'arrêt de la Chambre d'accusation

Source officielle
CC

civ1

613721eecd580146773f8d55

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines), 1, place Victorien Sardou, 48/ l'Association syndicale libre "Rodin X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301331

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 juin 2013), que la société civile immobilière Camilia a consenti un bail commercial à la société Rodin

Source officielle
TJ

8ème Chambre

66b123e6df1f582838351464

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[R] [I] sont propriétaires des lots n°372, 452, 453, 454 et 624 au sein de la résidence en copropriété RODIN 47 sise [Adresse 2].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6033077962ecc379d9a7c5f4

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

En effet, selon les déclarations de FK Rodik, son chiffre d'affaires s'élèverait à 175.000 € en 2010 et 190.000 € en 2011.

Source officielle

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