en charge de la programmation des examens de l'un des trois documents suivants : -une reconnaissance de qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou une reconnaissance de handicap obtenue auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Creuse De la limite du département de la Creuse à celle du département d'Indre-et-Loire. Point de navigation par bateaux. idem. Brême ou Brenne A partir du pont de Brême jusqu'au confluent de la Loire. idem.

LEGIARTI000028252328

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de la Roche Fées Contribution d'une filière bois énergie à une économie locale décarbonée Département de l'Indre Communauté de communes de La Châtre et Sainte-Sevère Développer le tourisme culturel au Pays de George Sand Département d'Indre-et-Loire

Article 2

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l'expert leur pièce d'identité accompagnée de l'un des trois documents suivants : -une reconnaissance de qualité de travailleur handicapé (RQTH) ou une reconnaissance de handicap obtenue auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH

Article 1

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Ploubalay Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Indre Châteauroux Antenne de Châteauroux Circonscription judiciaire de Châteauroux Antenne de Saint-Maur Maison centrale de Saint-Maur Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire

Article Annexe

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Département d'Indre-et-Loire pays de la Touraine Côté Sud. Touraine Côté Sud. Syndicat mixte du pays du Chinonais. Excellence et TIC au pays du Chinonais.

LEGIARTI000032916791

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DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 5 juin 2016 Communes d'Amboise, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-Village (1), Bléré, Bréhémont, Bridoré, Candes-Saint-Martin, Chambourg-sur-Indre

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

LEGIARTI000049827483

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Conseil départemental de l'accès au droit d'Indre-et-Loire. Conseil départemental de l'accès au droit du Bas-Rhin. Conseil départemental de l'accès au droit du Cher. Conseil départemental de l'accès au droit du Finistère.

LEGIARTI000046494610

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Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de l'Indre Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 60,89 39,11 7 7 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP d'Indre-et-Loire

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