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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

160 résultats pour « Romain GENOUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 13

—

Le concours d'histoire du droit comporte : 1° Pour l'admissibilité, une leçon après une préparation en loge portant sur l'une des trois matières suivantes, tirée au sort par le jury du précédent concours : Droit romain privé et public ; Histoire du

Article Annexe 10

—

NFMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du genou NGMP001-00 Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée NGMP002-00 Confection d'une attelle de posture ou de

Article Annexe III-3 (art. R322-27)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 60

Code du sport

Articles de protection des membres inférieurs tels que les protège-genoux, protège-tibias, protège-chevilles, chaussures et vêtements comportant des parties renforcées assurant une protection. 8.

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

Constituent des grands départements patrimoniaux : 1° Le département des antiquités nationales ; 2° Le département des antiquités grecques, étrusques et romaines ; 3° Le département des antiquités égyptiennes ; 4° Le département des antiquités orientales

Article Annexe 2

—

d) Parcours circuit training et de retranscription (10 points) -circuit training ; Le circuit : 10 ateliers physiques (jumping Jack, gainage, soulevé de terre kettelbel 24 kg, montée de genou

Article 12

—

préparation libre portant, au choix du candidat exprimé lors de son inscription au concours, sur l'une des matières suivantes : Histoire du droit privé et pénal français depuis les invasions germaniques jusqu'au début du XXe siècle ; Histoire du droit romain

LEGIARTI000045121689

—

Affections du genou (index 49) 1.

LEGIARTI000051470794

—

47087) ; Escassefort (47088) ; Fongrave (47099) ; La Sauvetat-de-Savères (47289) ; Lagupie (47131) ; Puymirol (47217) ; Saint-Avit (47231) ; Saint-Étienne-de-Fougères (47239) ; Saint-Jean-de-Thurac (47248) ; Saint-Martin-de-Beauville (47255) ; Saint-Romain-le-Noble

Article 229-III.06

—

bouées, une de chaque bord, doivent être pourvues d'une ligne de sauvetage flottante de 20 mètres au moins satisfaisant aux prescriptions du paragraphe 2.1.3 du recueil. 4 Chaque bouée de sauvetage doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article A4241-54-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

A. 4241-51-1), les bateaux ne peuvent, du côté de la voie où ce panneau est placé, stationner bord à bord en nombre supérieur à celui qui est indiqué en chiffres romains sur le panneau. 5.

Article 2

—

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

Article 2

—

commission de cinq membres prévue à l'article 1 er Aloxe-Corton, Auxey-Duresses, Chassagne-Montrachet, Cheilly-lès-Maranges, Chorey-lès-Beaune, Dezize-lès-Maranges, Ladoix, Meursault, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Saint-Romain

LEGIARTI000030339398

—

ambulatoire 21 % 07C13 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës 9 % 07C14 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës 14 % 08C24 Prothèses de genou

Article Annexe II - II. Maquette 29

—

Phase socle -e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -diagnostiquer et traiter une infection ostéo articulaire Pathologies rhumatologiques fréquentes : prise en charge initiale -diagnostiquer et traiter une arthrose du genou

Article ANNEXE

—

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse) : 30 %. Genou instable. Il faut tenir compte de l'épanchement, de l'amyotrophie, des laxités périphériques en extension.

Article Annexe 190-A.8

—

équipement doit être accessible et présenter les caractéristiques suivantes : - hauteur maximale de 800 mm ; - espace vide en partie inférieure d'au moins 450 mm de profondeur, 600 mm de largeur et 700 mm de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux

Article Annexe 2

—

CHEVILLY/ESVRES 15,80 24,50 35,20 45,60 9,50 CHEVILLY/BLERE 14,60 22,70 32,60 42,10 8,80 CHEVILLY/SAINT-ROMAIN

Article 2

—

D'une partie des membres, les antérieurs ayant été sectionnés aux articulations carpo-métacarpiennes (genoux), les postérieurs aux articulations tarso-métatarsiennes (jarrets) ; 3.

Article (35 à 38)

—

D 18D SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 18D D 18 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS D 55 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 55 D 18D SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS D 517 SAINT-ROMAIN-DE-JALIONAS 38 D 65B

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