572 000 FRANCS, TANDIS QUE LE MATERIEL ET LE MOBILIER DU FONDS DE COMMERCE FURENT ADJUGES POUR LE PRIX DE 67 453,88 FRANCS; QUE LA CAISSE CENTRALE DE CREDIT HOTELIER, COMMERCIAL ET INDUSTRIEL CHARGEA ROSTAIN

présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCI Jean Rostand est rejeté.

Elle soutient que les moyens soulevés par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 99 rue Edmond Rostand ne sont pas fondés.

tentative de faux en écriture publique, tentative de corruption active et tentative d'extorsion de signature ; "aux motifs que si Mme Y... lors d'une audition et dans une "attestation", Mmes A... et Romani

B A demande au juge des référés d'enjoindre au lycée Jean Rostand de prendre en compte les recommandations médicales émises du fait de son état de santé dans l'établissement de son emploi du temps.

Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la SCI Rostand ; 1.

Mokdad et le centre hospitalier intercommunal Jean-Rostand de Sèvres soient déclarés responsables des préjudices qu'ils subissent en raison de la naissance de leur enfant handicapé et soient condamnés

B...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 1er de cet arrêt en tant qu'il porte sur le terre-plein situé au croisement des rues Danton et Jean Rostand ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat

janvier 1994 et en affirmant le contraire par écrit sous forme d'attestation sous la dictée de Fernand B..., il a bien établi une attestation faisant état de faits matériellement inexacts ; qu'enfin Ronan

#Maria Rosani et autres contre Conseil des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Description des fonctions d'un emploi type.#Affaires jointes 193 à 198/82.

LUCIEN, QU'IL A TRAVAILLE SUR LES LIEUX EN 1951 ET QU'IL A " TOUJOURS VU EN POSSESSION DE ROMANI LA PARCELLE LITIGIEUSE, SEPAREE DE LA PARCELLE ACHETEE PAR X...

PAR CETTE COMPAGNIE D'ASSURANCES, A CONDAMNE ANNAERT A REMBOURSER A CELLE-CI LA SOMME DE 10 630,36 FRANCS, A CONSTITUER LADITE RENTE A LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE ET A VERSER A RONCALLI, "APRES

A à titre permanent dans l'emploi de proviseur du lycée général et technologique Jean Rostand à Chantilly à compter du 1er septembre 2025 ; 2°) d'enjoindre à la ministre de l'éducation nationale de le

La SAS MAYEUR & ROMANI a constitué avocat.

SELAR JSA , anciennement dénommée SELARL [Z] & [H], représentée par Me [E] [H], suite au retrait de Maître [Y] [Z], agissant en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de l'EURL ROMANI

(Bouches-du-Rhône), elle-même représentée par ses représentants légaux, 2 / de la société à responsabilité limitée Entreprise Bruno Rostand, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône), prise

Emine Yıldız déclara qu'elle ne savait pas où «   Ronahi   » avait été emmenée. 26.

of Romani origin.

DEPARTEMENT DE LA MOSELLE demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 8 juillet 1993 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé, à la demande de Mmes X..., Friedrich, Roncari

. ; qu'en particulier, il suggérait que « la SG [Mme T...] a peut-être tout simplement tiré le maximum des compétences et niveaux de compétences routiniers en organisant une polyvalence d'exécution plus