Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 résultats pour « Ruisseau »
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CodexAI
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46 résultats pour « Ruisseau »
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EXTRAIT
Article Annexe 23
Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée. Limite sud des parcelles section R n°s 806, 503, 511, 515, 792 et 788.
Article 1
Sylvette des ruisseaux. Seiurus motacilla. Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune. Sucrier. Viréonidés. Vireo altiloquus. Viréo à moustaches.
Article ANNEXE
Le ruisseau de la Feuillade et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Haute-Vienne ; 10. La Maulde et ses affluents en amont du lac de Vassivière délimité par la courbe de niveau de 650 mètres d'altitude.
Article Tableau (Suite 2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
OBSERVATIONS. (1) A l'exception du bras qui alimente le moulin d'Ebly. (2) A l'exception du ruisseau dit l a Vieille-Seine Mignon Du moulin neuf sous Mauzé à la limite du département de la Charente. Néant.
Article ANNEXE 6
de la rue) jusqu'à la limite de la parcelle section AL 221 ; - limite parcelle section AL 221 jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'aux limites des parcelles section AM 55, 24, 101 : - limite Nord de la parcelle section AM 101 au ruisseau
Article 4
O Paruline des ruisseaux/Sylvette des ruisseaux (Seiurus noveboracensis). O Paruline hochequeue/Sylvette hochequeue (Seiurus motacilla). O Paruline masquée/Sylvette masquée (Geothlypis trichas).
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