Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu. 14409 Merville-Franceville-Plage. 14411 Meslay. 14437 Mondeville. 14458 Les Moutiers-en-Cinglais. 14461 Mutrécy. 14483 Ouffières. 14495 Périers-sur-le-Dan

Article Annexe I (suite)

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Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu 14 Calvados Mouen 14 Calvados Moult 14 Calvados Périers-sur-le-Dan

Article Annexe I

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Les exutoires bifonctions sont soumis à 10 000 cycles d'ouverture en position d'aération ; - la classification de la surcharge neige à l'ouverture est SL 250 (25 daN/m 2 2 - classe de température ambiante T0 (0 °C) ; - classe d'exposition à la chaleur

Article Annexe

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Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe IIc

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production Pôle n° 5 : Démarche qualité en restauration C5-1 Appliquer la démarche qualité C5-1.1 Être à l'écoute de la clientèle C5-2 Maintenir la qualité globale C5-2.4 Gérer les aléas liés aux défauts de qualité C5-2.5 S'inscrire dan

Article Annexe IIc

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professionnelles C1-2.1 Communiquer avant le service avec les équipes C1-2.4 Communiquer avec les fournisseurs, des tiers Pôle n° 5 : C5-2 Maintenir la qualité globale C5-2.4 Gérer les aléas liés aux défauts de qualité C5-2.5 S'inscrire dan

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger, Monteille, Les Moutiers-Hubert, Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan

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