Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
73 résultats pour « Sandie CALME »
CodexAI
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73 résultats pour « Sandie CALME »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
L'alternance entre des périodes d'intense activité avec des demandes simultanées et des périodes plus calmes caractérise l'emploi. Le port d'un uniforme ou d'une tenue adaptée à l'accueil des clients est fréquent et défini par l'établissement.
Article 1
Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI) - Réseau Negoventis IV Technicien comptable 314 t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Conseiller(ère) en dermo-cosmétique 336 w 5 ans SAND-Centre
Article Annexe
Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.
Article Annexe 5.1
l'environnement au sol (sécurité, gestion du passager et du public…) Présentation et préparation de la voile au sol Objectif Connaissance détaillée des éléments et du vocabulaire relatif à la voile Spécificités et risques liés au thème Conditions calmes
Article 9
Note F : L'animal a de bons aplombs, se tient correctement, est propre, calme et docile.
Article 1
Manutentionnaire d'aéronautique 311u 5 ans Ministère de la défense - Ecole du personnel de pont d'envol (EPPE) V Agent polyvalent du tourisme 334t 3 ans Formation développement novation (FODENO) V Esthéticien(ne) - conseiller(ère) beauté 336t 3 ans SAND-Centre
Article Cahier des charges
poularde en moyenne ≥ 1 kg de poudre ou 8 1 par chapon en moyenne Riz autorisé en finition Jusqu'au 84e jour : gluten de maïs ou gluten de blé ≤ 500 g par volaille en moyenne Finition des volailles En épinette, local spécifique sombre, calme
Article ANNEXE
Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise
LEGIARTI000028332715
L'Hambach du Hanfgraben jusqu'au Fossgraben 67 FRCR120 HANFGRABEN A2360580 HANFGRABEN Le Hanfgraben de sa source jusqu'à l'Hambach 67 FRCR21 ILL 6 A2370302 RUISSEAU LE PULWERGRABEN Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand
Article Annexe
Module 4 : assurer l'hygiène des locaux et du matériel et veiller à la sérénité des espaces d'accueil Objectifs de formation : - identifier les conditions propices pour accueillir dans des locaux propres et calmes la famille et les proches ; - identifier
Article Annexe
Article 8 Les mouvements au sein de la structure Les personnes retenues se déplacent librement et dans le calme de 7 h 30 à 21 heures au sein du centre.
LEGIARTI000028252328
de communes Au Pays de la Roche Fées Contribution d'une filière bois énergie à une économie locale décarbonée Département de l'Indre Communauté de communes de La Châtre et Sainte-Sevère Développer le tourisme culturel au Pays de George Sand
LEGIARTI000026910065
A2360720 FRIESENGRABEN Le Friesengraben de sa source jusqu'à la Zembs 67 FRCR702 LUTTER A2360870 LUTTER La Lutter de sa source jusqu'à l'Ill 67 FRCR21 ILL 6 A2370302 RUISSEAU LE PULWERGRABEN Bras de l'Ill sur les bans communaux de Sand
Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)
Le débit d'une canne doit être d'au moins 400 l/ min et sa portée en air calme doit être d'au moins 15 mètres. 2.3. Prescriptions concernant l'installation. 2.3.1. Poste principal de commande. 2.3.1.1.
Article Annexe (Sous-partie D)
Une zone ETOPS est une zone contenant un espace aérien au sein duquel un avion approuvé ETOPS reste éloigné d'un aérodrome de dégagement en route ETOPS d'un temps de vol supérieur à un temps de vol spécifié, en air calme (dans des conditions normales)
Article Annexe I
-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.
Article Annexe 1
Durant l'essai, le bateau doit être en eau calme, en condition lège, et équipé comme suit : ― les éléments vulnérables tels que les moteurs peuvent être remplacés par une masse équivalente, disposée de manière à avoir, autant que possible, le centre de
LEGIARTI000045166922
25300173900015 SIRP ISSIRAC LAVAL 25300195200014 SIRP MARUEJOLS LES GARDON 25300215800017 SIRP FOISSAC 25300231500013 SIRP VALLEE DE LA TAVE 25300251300013 SIRP LE PIN ST PONS LA CALM
Article ANNEXE
Quatzenheim. 67383 Rangen. 67389 Reichstett. 67391 Reinhardsmunster. 67397 Rhinau. 67406 Rohr. 67408 Romanswiller. 67412 Rossfeld. 67417 Rottelsheim. 67423 Saessolsheim. 67431 Salenthal. 67433 Sand
Article ANNEXE 1
Ce que doit savoir faire le chien-guide d'aveugles en fin d'éducation a) Etre correctement socialisé : - au travail : être concentré, attentif à son environnement et à son maître, motivé, détendu à la marche ; - en compagnie : rester calme, ne pas tirer
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