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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc4
24 juin 2008
24 juin 2008
Y... ... 64000 PAU Représentant : Me Patrice SANDRIN (avocat au barreau de SAINT- DENIS) INTIME : SOCIETE BRLI (BRL Ingénierie) 1105 Avenue Pierre Mendès France BP 4001 30001 NIMES CEDEX
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75b5f55848ebdc1a0bd
23 avril 2025
23 avril 2025
Les autres caristes qui me remplaçaient pendant mes congés me disaient mais comment tu fais.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9157e
14 mai 2014
14 mai 2014
Constatant que vous vous apprêtiez à vous servir dans leur corbeille de croissants, Mme Sandrine A..., responsable du département textile, s'adresse à vous en ces termes : « non, non, ce sont les croissants
Source officielleChambre-1 civile et com.
69d5e5f8cdc6046d477b6432
7 avril 2026
7 avril 2026
2026, à cette audience, l'affaire a été mise en délibéré au 07 avril 2026, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 914-5 du code de procédure civile, Madame Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137127f49a37ec714dc0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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8 novembre 2011
8 novembre 2011
RG n° 08/04599 APPELANTE SA LA COMPO PHOTO [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SELARL LOREAL-BEJARANO, société d'avocats au barreau de Paris, toque P 285 substitué par Me Richard FAVIER
Source officielle2e chambre de la famille
68fc5ba7af64986e40f7c605
24 octobre 2025
24 octobre 2025
le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Karine ANCELY, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre Mme Sandrine
Source officielle3ème Chambre
67f4249e4e0040aa3735fead
7 avril 2025
7 avril 2025
Localité 3] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
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27 mars 2014
27 mars 2014
Localité 1] Représentée par Me Sylvie REGNIER, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Maryse PIPART, avocat au barreau de CAMBRAI DÉBATS à l'audience publique du 12 Février 2014 tenue par Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162e8407dc295bdec6a577d
27 mars 2012
27 mars 2012
le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL, Conseillère Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68e5f343e11beca089b88d94
7 octobre 2025
7 octobre 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Greffière lors des débats : Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65166c8f788aac83189e9d03
5 septembre 2023
5 septembre 2023
18/06024 APPELANT Monsieur [N] [D] Né le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 10] (09) De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté de Me Bernard FAVIER
Source officielle18e Chambre
60342c64566ffd1e4cc3ac21
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906ba
16 mai 2013
16 mai 2013
Non comparante, assignée à personne Compagnie d'assurances AVIVA ASSURANCES dont le siège social est 13 rue du Moulin Bailly-92270 BOIS COLOMBES représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfac
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elles expriment que ce n'est pas leur problème et que c'est un dysfonctionnement des cadres. (') Je fais appel à l'entraide entre collègues et au bon sens, mais rien à faire.
Source officielle2e chambre de la famille
6868b50f9508abe8512045a2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Karine ANCELY, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre Mme Sandrine
Source officielleChambre 1-7
6811b6e644bf0d1935aef9ac
29 avril 2025
29 avril 2025
L'ENSEMBLE IMMOBILIER RESIDENCE LA PLAGE représentée par Me Sandrine BELTRA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Florence PERRAUT, magistrat de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Finette 97490 SAINTE CLOTILDE Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉ : Monsieur Joseph W... ... 97420 LE PORT Représentant : Me Patrice SANDRIN
Source officielleChambre Sociale
69eb0285cdc6046d4757e5f0
21 avril 2026
21 avril 2026
Mme Sandra LEROY et Mme Sandrine DAVIOT, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle3ème Chambre
67100fb92ca67decc913e68d
14 octobre 2024
14 octobre 2024
’ESSONNE plaidant DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Sandrine
Source officiellePage 3 sur 7