Benoît, 30210 Castillon-du-Gard, 3°/ de la société Junil Sicoc, société anonyme, dont le siège est Le Thales, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

L] [C] fait grief à l'arrêt de rejeter la demande tendant à la condamnation de l'ANGDM à réparer le préjudice d'anxiété du mineur retraité consécutif à son exposition aux poussières d'amiante et de silice

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 JUIN 2023 1°/ la société Sissi

Le mineur retraité fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande tendant à la condamnation de l'ANGDM à réparer son préjudice d'anxiété consécutif à son exposition aux poussières d'amiante et de silice

de la fédération des employés et cadres force ouvrière - FO, l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le syndicat SICSTI

qualité [...], 2°/ à la communauté d'agglomération de l'espace sud de la Martinique (CAESM), dont le siège est [...] , venant aux droits du syndicat intercommunal du centre et du sud de la Martinique (SICSM

(Hauts-de-Seine), 3 / la société Sidic (Internationale pour le développement industriel et commercial), société anonyme, ayant son siège ...

CFTC, - débouter le syndicat SICSTI CFTC de ses demandes, fins et prétentions.

[G] et de la société XCLX, de Me Ricard, avocat de la société Sicis France et de la société Sicis SRL, l'avis de Mme Pénichon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;

a justifié sa décision ; Attendu ensuite qu'en adoptant les motifs du jugement qui a constaté que l'augmentation des tarifs était due à la prise de contrôle de la société Knock Out par la société Sicli

Jean-Louis X..., demeurant ... (12e), 2 / le syndicat SIISDIC, dont le siège est ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre sociale), au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Silmer, Société des silices de

En tout état de cause : -déclarer irrecevable l'action du syndicat SICSI CFTC ; - condamner le syndicat SICSI CFTC au paiement de 1.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et

le SICSOC à lui verser la somme de 1 000 euros en réparation des troubles causés par la lenteur de l'administration ; 5°) de mettre à la charge du SICSOC une somme de 500 euros en application de l'article

X..., salarié de la société Quartz et silice, devenue Saint-Gobain quartz (la société), de 1967 à 1996, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1969 à 1993, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sicli

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1964 à 1999, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint Gobain Quartz (la société), de 1963 à 1999, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1969 à 2001, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante