Simon X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1998 par le conseil de prud'hommes de Nice (bureau de conciliation), au profit de la société SDF Baraf Leonardi Caruhez dite

Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2026. La présidente-rapporteure, M.

représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa LÉON, avocate au barreau de Rouen DÉFENDEURS : [Adresse 3] (Etats-Unis d'Amérique) représentée par Me Pierre-Olivier LEBLANC

de la région lyonnaise, dont le siège est sis 69, rue Duquesne à Lyon (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de Mme Simone

principal en France (SARLCEEE) - [Adresse 1] représentée par Me Pierre FENG, du Cabinet HFW, avocat au barreau de Paris DEFENDEURS : LUBRIZOL FRANCE (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Pierre-Olivier LEBLANC

C/ Mme Simone Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant ... et Danube, 38100 Grenoble, en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1997

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Simon X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Veuve X... née Simone Z..., demeurant ..., à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un

Simon X..., demeurant ... le Rideau, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 30 mars 1999, où étaient présents : M.

Simon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1999 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Herta, société anonyme, dont le siège est

Gisèle, demeurant à Pledran (Côtes-du-Nord), ..., Le Créac'h ; 39°)- Madame SIMON V..., demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), ... ; 40°)- Madame U...

Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme [X], et

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.

(Yvelines), 9°/ Mme Simone Z..., demeurant ... aux Clayes-sous-Bois (Yvelines), 10°/ L'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Nantes,

Simone domiciliée chez Maître Y..., 43, bis avenue Victor Hugo, à Auch (Gers), 2°) de LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GERS, dont le siège est ... (Gers), défendeurs à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Yvonne Rémyse X..., demeurant lotissement du Simon n° 4, 97240 Le François