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Codes de loi français

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68 résultats pour « Simon MOQUET-LEVENEUR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 7

—

Rue Jules-Guesde : depuis le carrefour avec la rue Simons, limite sud-est des parcelles section AZ numérotées 718, 505, 506, 507, 508, 510, 488, 511, 534, 536, 539, 537, 538, 545, 546, 762, 761, 760, 548, 549, 687, 551, 552, 553 et 597, puis 597 à 613

Article Annexe 2

—

Levé de plan, terre et mural à l'échelle, d'une pièce des immeubles du Mobilier national aux fins de pose d'un tapis moquette, d'une tenture murale et de rideaux de croisée (six heures). Tapissier en décoration 44 heures 1.

LEGIARTI000047333683

—

01 Occitanie Lot Saint-Paul-Flaugnac SFR 576166 6356544 4GFIXE_A1_46_S_01 1 4GFIXE_A1_47_S_09 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Réaup-Lisse SFR 478439 6338086 4GFIXE_A1_47_S_09 1 4GFIXE_A1_47_S_10 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon

Article Annexe Ib

—

C 432 Réaliser une protection de sol Matériel d'application des protections C 433 Remettre en état un revêtement textile Autolaveuses, monobrosses, adaptées (spray moquette, shampooing au mouillé, shampooing à la mousse sèche...)

Article Annexe 1

—

Levé de plan, terre et mural à l'échelle, d'une pièce des immeubles du Mobilier national aux fins de pose d'un tapis moquette, d'une tenture murale et de rideaux de croisée (six heures). Tapissier en décoration 44 heures 1.

Article ANNEXE 1

—

60000510 06078095/4 CH ANTIBES-JUAN LES PINS AC MCO 2 184,70 2 184,70 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60780962 06000052/8 CENTRE ANTOINE LACASSAGNE AC MCO 8 359,61 8 359,61 Provence-Alpes-Côte d'Azur 1061 1061 60000544 06078098/8 CH CANNES SIMONE

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Canal de la Somme De Saint-Simon à la limite du département de la Somme. idem.

Article ANNEXE

—

13. 91 Fabrication d'étoffes à mailles. 13. 91Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13. 92 Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement. 13. 93 Fabrication de tapis et moquettes

Article 2-3

—

jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par le boulevard de Bercy, la rue de Bercy, l'esplanade de Bercy, la place Léonard-Bernstein, la rue du Port-de-Bercy et le quai de Bercy entre le boulevard de Bercy et la passerelle Simone-de-Beauvoir

Article Annexe

—

Sherbrooke, Université de, Faculté des sciences appliquées, Sherbrooke, Québec J1K 2R1 : Génie chimique : 1973- Génie civil : 1965- Génie électrique : 1965- Génie informatique : 1997- Génie mécanique : 1965- Simon Fraser University, School of Engineering

LEGIARTI000030463520

—

GROUPE HOSPITALIER PARIS SAINT-JOSEPH ÎLE-DE-FRANCE FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ROTHSCHILD ÎLE-DE-FRANCE GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX-SAINT-SIMON

LEGIARTI000050672742

—

MOBILE/ORANGE/SFR Chef lieu 924560 6523964 2021_LOT3_ZN_73_01_S1 1 2022_01_73-07 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT3_ZN_73_02 Saint-Thibaut de Couz BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Ratières 920916 6491762 2021_LOT3_ZN_73_02_S1 1 Les Simons

Article Annexe Ia

—

REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES

Article Annexe I (suite)

—

Levesville-la-Chenard 28 Eure-et-Loir Lormaye 28 Eure-et-Loir Louville-la-Chenard 28 Eure-et-Loir Luray 28 Eure-et-Loir Maisons 28 Eure-et-Loir Marchezais 28 Eure-et-Loir Mérouville 28 Eure-et-Loir Le Mesnil-Simon

LEGIARTI000045166922

—

24285232500016 SIVOM SAULNIERES CRECY COUVE 25280033900019 SIRP BOUVILLE SAUMERAY VITRAY 25280068500031 SIRP VILLAMPUY ET VILLEMAURY 25280156800020 SIRP OULINS 25280158400027 SIRP DE MESNIL-SIMON

LEGIARTI000047321646

—

7) Paiement du loyer et des charges : -le locataire est tenu d'utiliser paisiblement son logement et dans le respect de la tranquillité du voisinage ; Travaux : -le locataire a le droit d'aménager librement le logement qu'il occupe (changement de moquette

Article ANNEXE 3

—

TERRASSES GISFORT UZES PA 1 234,32 1 234,32 occitanie 02481 300785169 EHPAD JARDIN DES ORANTES VIGAN PA 8 019,00 8 019,00 occitanie 03070 300785193 MAISON SANTE PROT NIMES PH 2 288,00 2 288,00 OCCITANIE 01-311 01311 310003116 310003272 Saint Simon

Article Annexe

—

Fabrication de coussins et petits articles textiles divers. 13.92Z-D Voilerie. 13.92Z-E Fabrication d'articles de campement en textile. 13.92Z-F Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile. 13.93Z-Z Fabrication de tapis et moquettes

Article 2

—

département de la Loire-Atlantique (44), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de La Baule-Escoublac ; 26° Le 6 juin 2024, le site de célébration de Vannes, situé esplanade Simone

Article Annexe

—

Neuville-Saint-Amand ; Neuvillette ; Ollezy ; Omissy ; Origny-Sainte-Benoite ; Parpeville ; Pithon ; Pleine-Selve ; Pontru ; Pontruet ; Prémont ; Ramicourt ; Regny ; Remaucourt ; Remigny ; Renansart ; Ribemont ; Roupy ; Rouvroy ; Saint-Quentin ; Saint-Simon

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