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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100285

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

Claudine est la mère de Sophie C...-X... ; que M. X...

Source officielle
CC

comm

6137221ecd580146773fa622

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

Alexandre Y..., demeurant ... (17ème), 4 / M. Alexandre Saal, gérant de la SARL Salsion, dont le siège est ... (1er), 5 / M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dacf

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

C/ Sophie Y... Nicole Z... Josette A... Alexandra H...épouse J... Marie-Louise B...épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7b

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

Mme Sophie Y...

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7990acdc6046d4706a6d5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79920cdc6046d4706a86d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79937cdc6046d4706aa1f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79942cdc6046d4706ab08

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7995acdc6046d4706ac60

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900ed

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

Vu la déclaration d'appel de Madame Sophie X...déposée au greffe le 19 août 2010. Vu les écritures de Madame Sophie X...déposées au greffe le 17 décembre 2010.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79915cdc6046d4706a7ab

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7992ccdc6046d4706a961

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7994fcdc6046d4706abb9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7997bcdc6046d4706aea9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7999acdc6046d4706b092

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7998dcdc6046d4706afae

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

jour, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

689acae98a5703d75a668507

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Représentant : Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb18

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Le 7 Juillet 2008, Alexandre Z... déposait plainte auprès desdits services, expliquant que, le soir du samedi 5 Juillet 2008, il reconduisait à son domicile Sophie D..., ayant dîné en sa compagnie dans

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e786a2cdc6046d47053a3a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Monsieur Stéphane KUBIK, président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, LA

Source officielle

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