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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
61632f5714ec5f96a7da096b
27 octobre 2011
27 octobre 2011
LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 11/00289 CT La SAS AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRES c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632f5714ec5f96a7da096c
27 octobre 2011
27 octobre 2011
LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 10/01109 CT La société AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES [2] c/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163514ba2ead9ed860b6edd
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Myriam LALOUBERE, Conseiller) MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE N° de rôle : 11/01450 CT La SA AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE [3] c/ La CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
65a0e9045bbe450008b2ccf6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par courrier du 26 février 2019, la CPAM de la Gironde a notifié à la société [1] sa décision de prise en charge de la maladie 'rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite inscrite dans le tableau
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be12780de3a214879dac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (en suivant, la CPAM de la Gironde) a pris en charge cet accident au titre de la législation sur les risques professionnels et l'état de santé de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a746f901d4f689722ea4
4 juillet 2013
4 juillet 2013
DU : 04 JUILLET 2013 (Rédacteur : Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 12/02038 CT Société [1] c/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
été AQUITAINE SANTE EXPLOITANT LA POLYCLINIQUE LES CEDRESc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632f5714ec5f96a7da096a
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 janvier 2010 (R.G. n°2007/3388) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6032b20b7c58832950dcda3e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Le 3 décembre 2010, la Mutualité sociale agricole de la Gironde a qualifié la lésion du 20 octobre 2010 de rechute ayant pour origine l'accident du travail le 19 novembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c38
19 janvier 2007
19 janvier 2007
Maria épouse Y..., née le 1er Avril 1941 à VILARINHO DE COSTA ALIJO (PORTUGAL), mariée, demeurant xx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx - 33460 MACAU, libre, appelante, présente, assistée de Maître Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e455484
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[G] a été victime d'un accident du travail le 13 février 2003 ayant occasionné une rupture de la coiffe des rotateurs. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64a7b1f83bcaf505db696958
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La société ROGER VIVIER soutient qu'elle avait mis en place un suivi effectif du temps de travail, M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e95
17 avril 2025
17 avril 2025
La CPAM de la Gironde est condamnée à payer, au conseil de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIMEc/SA SITA SUD OUEST
60325132ee626586da83168e
1 mars 2018
1 mars 2018
Le 18 juin 2013, la société Sita Sud Ouest a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Gironde aux fins de contester la décision de la commission de recours amiable.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6348ff4563d497adffda3eb7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde (la caisse) a pris en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a747f901d4f689722eac
13 juin 2013
13 juin 2013
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 septembre 2012 (R.G. n°2011/172) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a747f901d4f689722ead
13 juin 2013
13 juin 2013
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 septembre 2012 (R.G. n°2011/77) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a747f901d4f689722eae
13 juin 2013
13 juin 2013
RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social CARSAT AQUITAINE - [Adresse 2] représentée par Maître Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a747f901d4f689722eaf
13 juin 2013
13 juin 2013
CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTE AU TRAVAIL D'AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Maître Sophie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61632f5714ec5f96a7da0968
27 octobre 2011
27 octobre 2011
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 janvier 2010 (R.G. n°2007/1546) par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de GIRONDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e2c
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Y... est le mari de la petite fille de Roger X....
Source officiellePage 3 sur 5