Il a le souci de rassurer le bénéficiaire et/ou son aidant et de les encourager à l'utilisation des équipements. Si besoin, il se fait assister par l'aidant pour le déplacement du bénéficiaire mais ne le manipule à aucun moment.

Article R811-83-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 81 > 58

Code rural (nouveau)

notamment au principe de laïcité, le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ou son représentant peut également, à la demande du directeur du lycée ou du directeur de centre mentionné à l'article R. 811-30 motivée par le souci

Article R341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 75

Code de l'environnement

commission départementale de la nature, des paysages et des sites concourt à la protection de la nature, à la préservation des paysages, des sites et du cadre de vie et contribue à une gestion équilibrée des ressources naturelles, et de l'espace dans un souci

Article L541-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 78 > 66

Code monétaire et financier

Les conseillers en investissements financiers : 1° Se dotent de ressources et procédures nécessaires pour mener à bien leurs activités et mettre en œuvre ces ressources et procédures avec un souci d'efficacité ; 2° Se dotent, lorsqu'ils fournissent

Article 6

—

Dans le cadre de leur mission de gestion des aides relevant du Fonds européen agricole de garantie, les organismes payeurs sont destinataires des déclarations en douane à l'exportation des produits agricoles qui, dans un souci de simplification administrative

Article 3

—

Article 3.3.2 Les partenaires conventionnels expriment leur volonté de valoriser par le biais d'une majoration spécifique les actes réalisés dans ce cadre, pour tenir compte de la mobilisation du plateau technique, dans un souci de qualité et d'efficience

Article Annexe II

—

Cela suppose : - de répondre au souci d'une culture large et exigeante, à la fois contemporaine et consciente de ses racines ; - de conduire les étudiants à acquérir un ensemble de savoirs, de méthodes et de compétences, indispensable à la poursuite

Article Annexe 6

—

Moyens de la formation Les formations continues sont organisées et développées par l'INSERR dans le souci de garantir leur qualité, leur l'homogénéité et le service offert aux usagers de la route.

Article L2100-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 88 > 47

Code des transports

Selon des modalités fixées par décret en Conseil d'Etat, il adopte une charte du réseau destinée à faciliter les relations entre SNCF Réseau et les autres membres du comité et à favoriser une utilisation optimale du réseau ferré national, dans un souci

Article Annexe III

—

Le souci d'apprentissage méthodologique vise à faire acquérir la maîtrise des différents exercices types, écrits et oraux, ainsi que la capacité à consolider un savoir dans la durée.

LEGIARTI000031825496

—

et lisible, appuyés par des documents et pièces archivés et accessibles Les autorisations et consommations budgétaires, les opérations de dépenses et de recettes, les états financiers sont décrits conformément aux règles de présentation et dans un souci

Article Annexe 2

—

Cela suppose : -de répondre au souci d’une culture large et exigeante, à la fois contemporaine et consciente de ses racines ; -de conduire les étudiants à acquérir un ensemble de savoirs, de méthodes et de compétences, indispensable à la poursuite des

Article 22

—

Dans le même souci d'assurer le succès des nouveaux groupements, les règles fiscales de droit commun applicables aux transformations de sociétés sont assouplies en vue de permettre aux organismes déjà constitués sous le régime de sociétés de capitaux

LEGIARTI000027899536

—

Il (elle) renseigne les clients, oriente leurs demandes et facilite la relation avec les commerciaux de terrain, dans un souci de fidélisation de la clientèle. Il (elle) est l'interlocuteur permanent des clients dans l'entreprise.

Article L5217-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

Elle valorise les fonctions économiques métropolitaines, ses réseaux de transport et ses ressources universitaires, de recherche et d'innovation, dans un esprit de coopération régionale et interrégionale et avec le souci d'un développement territorial

Article Annexe 3

—

Le souci d’apprentissage méthodologique vise à faire acquérir la maîtrise des différents exercices types, écrits et oraux, ainsi que la capacité à consolider un savoir dans la durée.

Article Annexe VII

—

minimisant les risques associés par la mise en œuvre d'actions appropriées ; - s'assure du maintien de la sécurité, notamment par le suivi et l'évaluation régulière de ses performances en matière de sécurité, des changements pouvant les affecter, dans un souci

LEGIARTI000023677059

—

Du fait du travail en hauteur et tout particulièrement dans le cas de manutention d'éléments lourds à l'aide d'engins de levage, le coffreur bancheur doit avoir le souci permanent de sa propre sécurité et de celle de l'équipe dont il fait partie.

Article Annexe

—

. : 33, Souci. Hélesmes, Rue du Bois, A 39, Sites industriels : 409, 3673*), Dufour Grésillon : 11-04-56, 11-05-56, 737, foli. : 25, Leblanc (Gilbert).

Article Annexe

—

Il a le souci de maintenir et développer l'activité commerciale de chaque distributeur. Pour ce faire, il doit être capable de réaliser l'approvisionnement en respectant des critères d'achalandage pour le réassortiment.

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