Stéphane Y...a été abattu sur un tractopelle, par deux personnes, l'une armée d'un Kalachnikov, l'autre d'une arme de poing.

Monsieur Ridha X... ... ... 69200 VENISSIEUX comparant en personne, assisté de Me LAHRECHE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA AIME BESSON 91 rue Stéphane Dechant 69350 LA MULATIERE

décision : B N° RG 24/04703 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CKEWK Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2024, à 12h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 AOUT 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE FEVRIER DEUX MILLE DIX SEPT AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme Stéphanie Marguerite Yvette X...

responsabilité limitée, dont le siège est route nationale, ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1998 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section encadrement), au profit de Mlle Stéphanie

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2008 No 2008 / 385 Rôle No 07 / 09956 SCI ETOILE DU GARLABAN C / Stéphane X...

C/ FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS PENALES COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE SEIZE APPELANTES : Mme Stéphanie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Marie- Claude BERENGER,

Stéphane X...

Stéphane C..., demeurant ..., en cassation d'une même ordonnance de référé rendue le 18 octobre 1999 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges, au profit de la société Trans distri,

Stéphane Y..., domicilié Buffet de la Gare, restaurant Le Saint-Laud, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 janvier 2000, où étaient présents : M.

Stéphane X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1999, où étaient présents : M.

Stéphane Y..., demeurant 10, place de l'Argonne, 93160 Noisy-le-Grand, 2°/ de M.

Stéphane X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juillet 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

exercice domicilié ès qualité au siège social 19 bis rue Marx Dormoy 30250 SOMMIERES représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Stéphanie

décision : B N° RG 25/03904 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLVHA Décision déférée : ordonnance rendue le 16 juillet 2025, à 13h31, par le Magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

décision : B N° RG 26/00354 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMSNQ Décision déférée : ordonnance rendue le 17 janvier 2026, à 13h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie

pris en sa qualité de mandataire liquidateur de Monsieur Joseph Antoine X... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO