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374 résultats pour « Stéphane BESSOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0f5126cdc6046d477b9bd6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TERRANCLE, conformément aux dispositions de l'Article 452 du Code de procédure civile, assisté de Marine LAURENT, Commis Greffier, du jugement rendu dans la cause d'entre : Représentant : Maître Stéphane

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0f50fecdc6046d477b9959

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Défendeur : [M] [V] "SOCIETE EN LIQUIDATION" (SAS) [Adresse 2] [S] [E] en sa qualité de Liquidateur amiable de la société [M] [V] 409[Adresse 3] Représentant : Maître Stéphane BESSOU, Avocat au Barreau

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a926becdc6046d479091a9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2024F01356 SARL MTG [I] C/ SARL GROUPE CHARBONNIER CONSTRUCTION DEMANDERESSE SARL [Adresse 1] [I], [Adresse 2] comparaissant par Maître Alexandre BIENVENU, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Stéphane

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24723cdc6046d4793d52e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'audience de Chambre du Conseil du 08/07/2025 ; Régulièrement convoqué pour cette audience, Monsieur [D] [J] a comparu en personne en sa qualité de Président de la SAS FRUTINA, assisté de Maître Stéphane

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c24976cdc6046d47bee365

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS VAL SOFTWARE Immatriculée sous le numéro 334 691 987, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Stéphane BESSOU de la SELARL SPBS AVOCATS, Avocat au

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69cf83efcdc6046d47f6b0c8

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Immatriculée sous le numéro 793 467 994, ayant son siège social [Adresse 2] * SAS RELAX'OTEL Immatriculée sous le numéro 410 739 908, ayant son siège social [Adresse 3] représentées par : Me Stéphane

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e2372ccdc6046d47925f94

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

DEFENDEUR : Monsieur [C] [D], né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Adresse 3], Comparant et plaidant par Maître Stéphane BESSOU, membre de la SELARL SPBS

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e26b49cdc6046d4797b73e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Comparant et plaidant par Maître Stéphane BESSOU, membre de la SELARL SPBS AVOCATS, demeurant [Adresse 2], Avocat au Barreau de MONTAUBAN.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e23d45cdc6046d4792eec5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Localité 2] sous le numéro 802 327 676, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparant et plaidant par Maître Stéphane

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

697c6864cdc6046d473a1c0f

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[I] [O] N° SIRET : 509 413 555 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laurie TRIAULAIRE, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Stéphane BESSOU

Source officielle
CA

Contestations avocats

6801dcaa2d41c0a3fc6eca3b

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

LE RICHELIEU, représentée par son Président et Directeur Général Monsieur [X] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane BESSOU de la SELARL SPBS AVOCATS, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049e4

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Stéphane D..., demeurant ..., 22°/ de M. Jean-Philippe E..., demeurant ..., 23°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e56

Cassation

15 juillet 1998

15 juillet 1998

Stéphane Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Toulouse (section industrie), au profit de M. Jean-Bernard X...

Source officielle
CC

soc

613722ffcd58014677404337

Cassation

30 octobre 1997

30 octobre 1997

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Lebée, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372304cd5801467740464d

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Stéphane D..., demeurant ..., 2°/ de M. Fabrice X..., demeurant ..., 3°/ de M. Sauveur D..., demeurant ..., 4°/ de M. Pierre A..., demeurant Cédex 434, 06380 Roquefort-les-Pins, 5°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372324cd58014677405f65

Cassation

10 novembre 1998

10 novembre 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Lanquetin, conseiller, Mme Andrich, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613722fbcd5801467740402e

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

la société K Bureautique, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 4 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Soissons, au profit de Mme Stéphanie

Source officielle
CC

soc

61372352cd58014677408488

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, MM. Soury, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbfccdc6046d47894ce9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PARIS - RG n° 2025032379 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU

Source officielle
CC

soc

6137266dcd580146774257a4

Cassation

20 mai 1998

20 mai 1998

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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