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2 396 résultats pour « Stubbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372632cd58014677423b06

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Y... et Mme E... à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve que les sociétés CD Transworks Oversesas Limited, Adviser Industrial Studies Co Limited et Sofider seraient

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e3df3cdc6046d475e7c53

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025086980 ENTRE : SAS [Adresse 1], dont le siège social est [Adresse 2] Partie demanderesse : comparant par la SELAS AMAR GOUSSU STAUB

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740c7cdc6046d4726163d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

STB SERVICES TECHNIQUES DES BETONS, S.A.S.

Source officielle
CC

comm

61372692cd58014677426a34

Cassation

6 novembre 2007

6 novembre 2007

1998, sous priorité de la demande de brevet français, une demande de brevet européen désignant la France ; que le brevet européen a été délivré le 27 juin 2002 ; que soutenant que les sociétés Atlas et STBS

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d8018bcdc6046d47afa3af

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

STB, S.A.S. [Adresse 1], S.A.S. ATELIER MARIE ODILE FOUCRAS ARCHITECTE, S.A.R.L. LASA LABORATOIRE D’APPLICATION DES SCIENCES ACOUST IQUES, S.A.S. EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES CLEVIA IDF, S.A.S.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d09981cdc6046d470fb3cd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En février 2022, CABINET JMB SAS a confié à la société AFC-STAB la réparation de pièces automobiles. Le 2 mars 2022, lors d'un incendie dans les locaux de AFC-STAB, ces pièces ont été détruites.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00332

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

D..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Wanders, 2°/ à la société Staub fonderie, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à M. T...

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c526

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

la Cour a de nouveau violé les textes visés au moyen" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, sur un chantier de construction, l'ouvrier Degrado, conducteur d'un camion-pompe de la société STPB

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:243

CJUE

13 juillet 1995

13 juillet 1995

#EEG-Executieverdrag - Artikel 27, sub 2 - Stuk dat het geding inleidt of gelijkwaardig stuk.#Zaak C-474/93.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

670f582d4ad0d5ee7d7e5ae0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LA STUB prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Thomas BEAUGRAND, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:24

droit européen

3 mars 1994

3 mars 1994

. # Officials - Action for annulment - Confirmatory act - Conditions of admission to a competition - University studies certified by a diploma - Studies of short duration completed in Spain. # Case T-82

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205195_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

approuve par arrêté un règlement du stud-book, proposé par la commission de stud-book après avis de la commission du livre généalogique concernée. ».

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-319

droit de la concurrence

15 décembre 2025

15 décembre 2025

relative à la prise de contrôle exclusif d’un fonds de commerce dédié à l’activité de distribution en gros de produits de boucherie-charcuterie-traiteur de la société STB par la société Saveurs d’Antoine

Résumé IA — à vérifier
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025528938

Admin. suprême

12 mars 2012

12 mars 2012

français et qu'il soit issu de reproducteurs inscrits dans un stud-book européen membre de la " world breeding federation for sport horses ", un stud-book pur sang, le stud-book autre que pur-sang, un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e477

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

LICETTU à payer à la société STEB la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

soc

6079b0b89ba5988459c4fc1d

Cassation

19 décembre 1979

19 décembre 1979

) AYANT TRANSFERE SES ACTIVITES DE COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS A LA SOCIETE GEFCO-STUR ET SON ENTREPRISE DE TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LOCATION DE VEHICULES A LA SOCIETE TRANSAUTO-STUR, DES COMITES D'ETABLISSEMENT

Source officielle
TJ

PPEP Civil

67882eb5c21c0e53e790ed4e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demandes, - condamner la société STAUB IMMOBILIER à lui payer la somme de 3 000 € en application de l’article 700 du code de procédure civile, - condamner la société STAUB IMMOBILIER aux entiers frais

Source officielle
CC

civ1

613720c2cd580146773ee27d

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

(consorts Y...) ont assigné la STAB, la SRC et M. X... en résolution de leurs conventions, en paiement de dommages-intérêts et en remboursement de leurs créances sur la STAB ; que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106158_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Elle soutient que : - le règlement du stud-book français du poney de la race New Forest du 21 décembre 2020 est illégal par voie d'exception, la commission du stud-book étant irrégulièrement composée

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022203586

Admin. suprême

5 mai 2010

5 mai 2010

A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche du 23 octobre 2008 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book

Source officielle

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCI STUBBE-ATHENA

SIREN 482580552GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

modification survenue sur l'administration

24/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI STUBBEHANSEL

SIREN 393216411GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

04/05/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

STUBBE'N CO

SIREN 927977710GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

26/04/2024

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Dépôts des comptes

ASV STUBBE FRANCE

SIREN 481391639GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

23/06/2022

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Dépôts des comptes

ASV STUBBE FRANCE

SIREN 481391639GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

19/06/2022

Voir →