Sylvain et Cie "Boléro", représentée par son PDG en exercice BP 269, dont le siège est ...

Le débiteur a été appelé à comparaître en Chambre du Conseil selon une convocation qui lui a été remise par le Greffe.

Jugement prononcé en audience publique, le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Jugement prononcé en audience publique, le 06/05/2026 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Sylvain X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 23 mars 2010, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

CEDEX 9 représentée par Madame Sihème CHAIB, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

C/ SA SYLVANIA LIGHTING INTERNATIONNAL APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 25 Novembre 2004 RG : 03/00562 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005

Jugement prononcé en audience publique, le 16/07/2025 par Monsieur Sylvain LEPETIT, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 01/04/2026 par Monsieur Sylvain

Madame [S] [I], régulièrement convoquée à l’adresse indiquée, par lettre recommandée avec avis de réception n° 2C 189 057 9234 0, pour l’audience du 18 Mai 2026, ne comparaît pas, la convocation étant

Madame [F] [V], régulièrement convoquée à l’adresse indiquée, par lettre recommandée avec avis de réception n° 2C 189 057 9240 1, pour l’audience du 18 Mai 2026, ne comparaît pas, la convocation étant

CEDEX 9 représentée par Madame Sihème CHAIB, munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

Sylvain, - X...

ALLIES - BP 37 - 38045 GRENOBLE CEDEX dispensée de comparaître COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

DU 9 LE BOIS DES SYLVAINS SCI, prise en la personne de sa gérante Mme [N] [W], représentée par Me François GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0898 - N° du dossier 201840 ORDONNANCE DE