CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

401 résultats pour « Taddei »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90800

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

n° : 90800 du 8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Florian, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, la société Taddei

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb541cece1704f57472e2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RADIATION DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/118 Rôle N° RG 19/06618 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYO SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE ET BIO SCP TADDEI

Source officielle
CA

11e Chambre A

6031e879fa806221d3aa5042

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

SCP TADDEI G... Grosse délivrée le : à : Me Frédéric C... Me Emanuelle D...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00021

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 septembre 2009), que la société Jean-Louis Bailet (la société Bailet) a été mise en redressement puis liquidation judiciaires, la SCP Taddei-Funel

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00546

Cassation

6 mai 2008

6 mai 2008

A..., administrateur judiciaire et la SCP Taddei-Funel, représentant des créanciers, sont intervenus à l'instance ; Attendu que pour accueillir dans son principe la demande en restitution d'une partie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;ENG

ECLI:CEDH:001-181

Admin. suprême

6 octobre 1998

6 octobre 1998

; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } .s3133A7C8 { font-family:Arial; color:#0069d6 }       Comité de filtrage/Screening Panel         AFFAIRE TADDEI

Source officielle
CA

17e Chambre B

6031fcd347e14f351dd7beed

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

C/ SCP TADDEI FERRARI FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Grosse délivrée le :24 MAI 2018

Source officielle
CA

17e Chambre

603231a88d5b0b6855b5be37

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

COIFFURE LAND, la SCP TADDEI-FUNEL étant désignée en qualité de liquidateur. L'affaire a fait l'objet d'un arrêt de radiation le 1er juin 2017.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6364ba39e405357f749ea536

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

03 NOVEMBRE 2022 N° 2022/452 AL Rôle N° RG 20/00877 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOZV Association UNEDIC, DÉLÉGATION AGS, CGEA DE [Localité 4] C/ [B] [D] épouse [J] SCP TADDEI-FERRARI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6274bad22799a9057d5dce2b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Parallèlement, par jugement du 5 avril 2018, la société CIFS a été placée en redressement judiciaire, la société Taddei-[Y] étant désignée mandataire judiciaire.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162822c7a007b88ee156665

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2013 N° 2013/ 07 Rôle N° 11/04807 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ SARL MP STATION COIFFURE [K] [H] SCP TADDEI

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb541cece1704f57472e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BIO, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège représentée par Me Hélène ARNULF, avocat au barreau de NICE SCP TADDEI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par acte d'huissier en date du 8 octobre 2020, la SA SMA a fait signifier ses conclusions SCP TADDEI FERRARI [D] en qualité de liquidateur de la SARL BET [F] [H].

Source officielle
CC

civ3

607943349ba5988459c4192e

Cassation

3 décembre 1974

3 décembre 1974

SOCIETE FICA BRUNA DONT CORREGUES EST LE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, A EXECUTER LES TRAVAUX NECESSAIRES POUR REMEDIER AUX DIVERSES DEFECTUOSITES DE L'IMMEUBLE PAR ELLE CONSTRUIT POUR LE COMPTE DE TADDEI

Source officielle
CA

Chambre 3-2

633fc293e633183e2ee176d8

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La SCP TADDEI-[X] prise en la personne de Maître [X], es qualité, n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0629DEC003611897

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

TADDEI      des pénalités appliquées ;        Considérant enfin que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fdbc627702affa5444dd01e

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

C/ SARL LE MIRADOR SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL AGS - CGEA DE MARSEILLE DELEGATION REGIONAL DU SUD EST Copie exécutoire délivrée le :31 JANVIER 2019 à : Me Séverine Y..., avocat au barreau de

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e05c25a97f0381f5169

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

2014 L.A N° 2014/ Rôle N° 12/15156 [E] [X] épouse [K] [U] [K] [S] [X] C/ MME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DES AM SCP TADDEI

Source officielle
CC

civ1

613724adcd5801467741775e

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

X..., l'arrêt rendu le 30 septembre 2004, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; DIT la société civile professionnelle Taddei-Funel, en sa qualité

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02178_20240923

Admin. Appel

23 septembre 2024

23 septembre 2024

D, représenté par Me Taddei, demande à la Cour : 1°) de rejeter le recours du ministre et de confirmer le jugement attaqué ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 10 000 euros au titre

Source officielle

Page 3 sur 21

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC200 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RENOV'AUTO Garage Taddei

SIREN 984267849GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Pharmacie TADDEI

SIREN 797546496GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE TADDEI

SIREN 311426373GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL TADDEI PHILIPPE

SIREN 503286213GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

05/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETTORI TADDEI MOSCONI

SIREN 377652730GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

18/12/2025

Voir →