CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

675 résultats pour « Taiarui »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137222bcd580146773facef

Cassation

16 février 1994

16 février 1994

Claude Y..., demeurant Les Tamaris, Le Pyanet, Hyères (Var), 3 / Mme Blanche B..., demeurant lotissement du parc des Tamaris, Le Pyanet, Hyères (Var), 4 / M.

Source officielle
TJ

JLD

68e49e8c0e2901d10f91237d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e49e8e0e2901d10f9123db

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e49e930e2901d10f91248c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde26ca46b738043c4b5ce0

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

La SCI Les Tamaris a réglé le capital mais non les intérêts.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300429

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

[FI] [OV], Mme [ZP] [OV], la société Studios tamaris, la société de la Combe, Mme [JX], M. [JO] [AM], Mme [B] [AM], M. [PU] [US], Mme [PD] [US], M. [XI] [ZH], Mme [G] [ZH], M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603741adfe13bd200f4c1e9a

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

En tout état de cause : - condamner Monsieur [B] au paiement de 10 000 € à titre d'indemnisation du préjudice subi par la SCI LES TAMARIS, - condamner Monsieur [B] à verser à la SCI LES TAMARIS la

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6160964b41ad74d62c181885

Appel

27 février 2014

27 février 2014

La SARL Tamaris interjette appel à l'encontre de cette décision par déclaration en date du 11 juillet 2011.

Source officielle
TJ

JLD

68e9e469dbc4911eb3494ae6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00128

Cassation

22 janvier 2008

22 janvier 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la copropriété maritime Corsaire et à la société Tamarii gestion du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300472_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

C B, la société à responsabilité limitée (SARL) Zourite et la société par actions simplifiée (SAS) Bonhomme-Montpré Holding demandent au tribunal : 1°) de condamner la SPL Tamarun à leur verser la somme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301407

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Eric ; qu'en juin 2010, la société Les Tamaris a vendu à la société X... Eric le matériel et les agencements de ces locaux ; que, le 16 novembre 2010, la société Les Tamaris a assigné la société X...

Source officielle
CA

2ème Chambre

65b0bfdd8d0ccf000877e721

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

CAMPING LES TAMARIS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

JLD

68e49e8f0e2901d10f9123f4

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L 3211-12-2 de la loi 2011-803 du 5 juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e9e463dbc4911eb3494a24

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e9e463dbc4911eb3494a2a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e9e466dbc4911eb3494a69

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e9e466dbc4911eb3494a7e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
TJ

JLD

68e9e467dbc4911eb3494a99

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

juillet 2011, dans la salle aménagée sur l’emprise de l’établissement d’accueil dans les conditions prévues à l’article pré-cité, en présence de : - la personne hospitalisée, assistée de Me Heivarau TAIARUI

Source officielle
CA

3e Chambre A

6035d555a470093c1eea9ea9

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ils estiment avoir été trompés intentionnellement par la SCI Les Tamaris.

Source officielle

Page 3 sur 34

← PrécédentSuivant →