Puceron vert du pécher (nombreux végétaux dont rosier). Réunion. Oecophylla spp. (hyménoptères). Fourmis oecophylles. Réunion. Pardalaspis quinaria (diptère). Mouche des agrumes, pêcher, goyave. Réunion.

Article 221-II-1/43

—

métriques prescrite aux articles 221-IV/07.1.1 et 221-IV/07.1.2 ; et, le cas échéant : . 2.1 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite aux articles 221-IV/09.1.1,221-IV/09.1.2,221-IV/10.1.2 et 221-IV/10.1.3 ; . 2.2 la station terrienne

Article 221-II-1/42

—

métriques prescrite aux articles 221-IV/07.1.1 et 221-IV/07.1.2 ; et, le cas échéant :. 2.1 l'installation radioélectrique à ondes hectométriques prescrite aux articles 221-IV/09.1.1,221-IV/09.1.2,221-IV/10.1.2 et 221-IV/10.1.3 ; . 2.2 la station terrienne

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

définie par les voies ci-après, à partir de la limite du 3e arrondissement municipal : rue des Frères-Cubbedu, boulevard Paul-Arène, rue de la Carrière, boulevard Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par système satellitaire tout ensemble de stations terriennes et spatiales ayant pour objet d'assurer des radiocommunications spatiales et comportant un ou plusieurs satellites artificiels de la Terre. 17° Itinérance locale.

Article Annexe I (suite)

—

Gard Méjannes-lès-Alès 30 Gard Orsan 30 Gard Rousson 30 Gard Saint-Christol-lès-Alès 30 Gard Saint-Gilles 30 Gard Saint-Hilaire-de-Brethmas 30 Gard Saint-Jean-du-Pin 30 Gard Saint-Julien-les-Rosiers

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Angers, Soucelles, Rosiers-sur-Loire (Les).

Article 4

—

O Oie de Ross (Anser rossii). R Bernache à cou roux (Branta ruficollis). N Tadorne casarca/Casarca roux (Tadorna ferruginea). O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata).

Article ANNEXE

—

Montigny-lès-Cormeilles Les Frances Persan Le Village Saint-Gratien Les Raguenets Saint-Ouen-l'Aumône Chennevières Sarcelles Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères Villiers-le-Bel Les Carreaux ;

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Pommiers-la-Placette, Le Pont-de-Beauvoisin, La Rivière, Romagnieu, Rovon, Saint-Albin-de-Vaulserre, Saint-Andéol, Saint-Aupre, Saint-Bueil, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier

LEGIARTI000050672766

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1 712625 6878199 2023_03_77-03 Île-de-France Seine-et-Marne 2023_LOT2_ZN_77_12 Villeneuve-sous-Dammartin BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR rue des Primeveres 673485 6881911 2023_LOT2_ZN_77_12_S1 1 rue de Paris 673672 6881682 rue des Rosiers

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