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89 résultats pour « Thierry BONNET »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article (1 à 4)

—

BOURG-EN-BRESSE D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 VC 88 D 1079 VIRIAT VC 79 BOURG-EN-BRESSE 1 D 1083 D 1083-limite commune PERONNAS BOURG-EN-BRESSE D 1075 BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry

Article ANNEXE

—

06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article 2

—

Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M. Demonchaux (François), président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M. Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M.

Article Annexe

—

Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article 3

—

le 1er septembre à 6 heures sur les étangs et nappes d'eau situés sur le territoire des communes suivantes : Andrézieux-Bouthéon, Bellegarde-en-Forez, Chambœuf, Civens, Cuzieu, Feurs, Marclopt, Montrond-les-Bains, Rivas, Saint-André-le-Puy, Saint-Bonnet-les-Oules

Article ANNEXE

—

Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul 06130 Saint-Vallier-de-Thiey 06131 Sallagriffon 06135 Sigale 06137 Spéracèdes 06138 Théoule-sur-Mer 06139 Thiéry

Article Annexe

—

26218 Mours-Saint-Eusèbe. 26225 Parnans. 26231 Peyrins. 26247 Ponsas. 26252 Portes-lès-Valence. 26273 Rochefort-Samson. 26281 Romans-sur-Isère. 26294 Saint-Bardoux. 26295 Saint-Barthélemy-de-Vals. 26297 Saint-Bonnet-de-Valclérieux

Article 1

—

Liste des communes de l'arrondissement de Commercy : Abainville, Amanty, Apremont-la-Forêt, Aulnois-sous-Vertuzey, Badonvilliers-Gérauvilliers, Baleycourt, Bannoncourt, Baudignécourt, Baudrémont, Belrain, Beney-en-Woëvre, Bislée, Boncourt-sur-Meuse, Bonnet

Article ANNEXE

—

06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

LEGIARTI000022937876

—

Fermeture de l'unité éducative de milieu ouvert de Château-Thierry (Aisne) au 11 février 2010. Mutation ou déplacement des agents de l'unité effectué à compter du 1er juin 2009.

Article TABLEAU A

—

Bas et bonneterie {Marchand de) en demi-gros. Bijoutier (Marchand fabricant) ayant atelier et magasin. Blondes (Marchand de) en demi-gros.

Article Annexe 1

—

BARCELONNETTE DIGNE AIX-EN-PROVENCE 04 FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD) AIX-EN-PROVENCE 13 ARLES TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 HYERES TOULON AMIENS 02 VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY

LEGIARTI000039240198

—

Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet

LEGIARTI000022779630

—

Poisson, Pouilloux, Pressy-sous-Dondin, Prizy, Le Puley, Reclesne, Rigny-sur-Arroux, Le Rousset, Sailly, Saint-Agnan, Saint-André-le-Désert, Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray

LEGIARTI000028181592

—

(affluent de la Corrèze), aussi appelée, à l'amont, ruisseau de l'Homme mort : tout le cours L. 2_297 | P36-0430 | La Montane ou Gimelle (affluent de la Saint-Bonnette), en aval des cascades de Gimel (commune de Gimel-les-Cascades) L. 2_269 |

LEGIARTI000045166920

—

STAT MARCHE COUVERT - MOULINS 21030190900409 003 21030195800091 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 003016 77 242 NERIS-LES-BAINS 21030195800018 HEBERGEMENT - NERIS-LES-BAINS 21030195800091 003 21030220400057 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT

Article 1

—

probation Ressort de compétences Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Ain Bourg-en-Bresse Néant Circonscription judiciaire de Bourg-en-Bresse Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Aisne Laon Antenne de Château-Thierry

Article ANNEXE V

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La liste des arrondissements éligibles au titre de la densité est la suivante : Département Code Arrondissement Nom Arrondissement 01 1 Belley 01 2 Bourg-en-Bresse 01 3 Gex 01 4 Nantua 02 1 Château-Thierry 02 2 Laon 02 3 Saint-Quentin

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

arrêtés des 28 décembre 2012, 17 avril 2014 et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry

Article Annexe

—

Notre-Dame-de-la-Rouvière ; Orthoux-Sérignac-Quilhan ; Peyrolles ; Les Plantiers ; Pommiers ; Pompignan ; Puechredon ; Quissac ; Revens ; Rogues ; Roquedur ; Saint-André-de-Majencoules ; Saint-André-de-Valborgne ; Saint-Bauzille-de-Putois ; Saint-Bonnet-de-Salendrinque

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