Mme [P] fait valoir que, depuis son arrivée en France en 2007, elle a travaillé dans un collège pendant trois ans et a soutenu une thèse de doctorat en 2017.

administratif de Strasbourg rejetant sa demande d'annulation de la décision du 19 septembre 2005 par laquelle le président de l'université Louis Pasteur de Strasbourg a refusé de l'autoriser à soutenir sa thèse

existe, après avis du directeur de thèse

(arrêt page 11 8) ; que l'adhésion de Y... aux thèses négationnistes, qui découlait nécessairement, pour X..., de sa participation au mouvement la Guerre Sociale, pouvait être, de l'aveu du mis en cause

Thien Nghia ; Sur le premier moyen : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que tout jugement doit être motivé à peine de nullité ; Attendu, selon le jugement

que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 17 mars 1998) d'avoir dit que son licenciement est fondé sur une faute grave, alors que, selon le pourvoi, aucun élément objectif ne confirme la thèse

de Robert Y... ; que Philippe H... laisse entendre que le mis en cause n'a jamais désavoué son engagement, persiste en fait dans son adhésion à ces thèses qui ont fait l'objet de poursuites pénales sous

X... fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette thèse et de l'avoir débouté de sa demande, alors, selon le pourvoi, que les difficultés financières du vendeur n'étaient pas en elles-mêmes exclusives

d'appel, qui a retenu souverainement que le fait que l'écurie ait été transformée en cave voûtée n'avait aucune incidence sur la servitude et qu'aucun élément objectif ne permettait d'accréditer la thèse

de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 2°/ que le principe d'égalité des armes, composante du droit à un procès équitable, commande que chaque partie puisse présenter sa thèse

Il indique encore avoir traduit du français au persan un ouvrage de droit comparé et ajoute que, grâce sa thèse de droit comparé, il a acquis une parfaite maîtrise de l'iranien, de l'anglais et du français

l'interprétation de la convention collective la plus favorable au salarié ; qu'en affirmant, pour décider que la salariée devait nécessairement être indemnisée à hauteur des deux tiers, que suivre la thèse

des assurés ; que d'ailleurs, les contrôles effectués par la compagnie d'assurances à l'issue desquels ont été constatés les détournements imputés à l'inculpé sont en contradiction flagrante avec la thèse

d'emprisonnement avec sursis et à 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que la mise en cause formelle du prévenu par les deux ressortissants étrangers interpellés sur les lieux mêmes du travail contredit la thèse

second lieu, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt attaqué qui omet de s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société invoquant la contradiction existant entre la thèse

Ses détracteurs voient dans ses écrits des liens avec les thèses proches de certaines sectes, comme l'instinctothérapie et le crudivorisme (manger cru).

qu'aucun droit ou action attaché à la personne de la débitrice, ni aucun droit propre ne sont en cause ; que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le second moyen, qui n'étant pas incompatible avec la thèse

X... le 29 mars 1988 au Crédit Agricole en se prévalant de la qualité d'employeur et en se référant à ce certificat venait corroborer la thèse de M.