part, que, dans ses conclusions d'appel, la société Tekelec, qui précisait qu'elle fabrique et distribue des composants électroniques de haute précision et compte parmi ses clients les sociétés Matra, Thomson

cour d'appel a constaté, par motifs propres et adoptés du jugement, que selon le bon de commande du 9 février 2015 la société Sungold s'était engagée à réaliser une installation solaire photovoltaïque Thomson

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 12 novembre 1998) que la Société de banque Thomson

qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société DORIS, 5°) La société SOCARENAM société anonyme, dont le siège est à Calais (Pas-De-Calais), Quai de la Vistule, 6°) La société THOMSON

les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la société THOMSON

et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE THOMSON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dauphinoise Thomson, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

X... faisait valoir qu'il n'avait pas été commissionné sur un certain nombre de marchés initiaux dont les marchés Thomson et Superflexit, que seul l'examen des facturiers en possession de la société Nouvelle

redressement judiciaire le 23 avril 1992, sans avoir payé à la société SDRM, aux droits de laquelle vient la société TEM (la société) à présent dénommée Brandt Commerce, le prix de matériels de marque Thomson

/ de la société anonyme SOCARENAM, dont le siège est à Calais (Pas-de-Calais), quai de la Vistule, 5°/ de la société PENVEN, dont le siège est à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 6°/ de la société THOMSON

par le Quartier Général de la Marine Ministère de la Défense Nationale n'était pas partie ; que dans sa plainte avec constitution de partie civile ayant mis en mouvement l'action publique, la société Thomson

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Thomson, les conclusions de M.

En 2009, la société Technicolor, pour faciliter la cession de certaines de ses activités, les a filialisées en créant plusieurs sociétés dont la SAS Thomson Broadcast (la société TB), présidée par M.

interdisant à Mohamed X..., délégué du personnel et membre du comité d'entreprise, de prendre attache avec les salariés de la SARL "Sécurité-Maintenance" se trouvant à leur poste de travail sur le chantier Thomson-CSF

X... calculait sa rémunération variable pour l'exercice 1999 comprenait deux affaires conclues avec la société Thomson-CSF/Tetexis, client qui, aux termes de la note interne LM/P99 1231 faisant partie

X..., engagé au sein du groupe Thomson le 11 octobre 1968 en qualité de magasinier, a gravi différents échelons puis a été promu le 31 janvier 1988 cadre responsable du consumérisme de la société Cofadel

2 février 2023, d'ordonner la rectification de l'erreur matérielle qui entache l'arrêt rendu le 10 novembre 2022 entre les parties en ce que la composition de la cour était lors du délibéré : Mme Thomassin

Denis, - La SOCIETE THOMSON CSF, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 décembre 2000, qui, pour entrave au fonctionnement du comité central

S... a intégré le groupe Thomson CSF le 6 juin 1979 et occupait en dernier lieu les fonctions de commercial export au sein de la société Thales air systems ; qu'il a été licencié le 5 août 2010 ; que les

, qui lui a indiqué le nom du spécialiste radar de la société Thomson, M.