AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thomson TIV, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thomson CSF, dont le siège est

X... directeur adjoint de Thomson SA avait la jouissance ; qu'il ressort du procès-verbal de perquisition signé par Pierre X... que ce dernier a précisé que ce bureau était prêté gracieusement par Thomson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme Thomson CSF, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thomson CSF, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° N 97-60.521 et n° P 97-60.522 formés par : 1 / la société Thomson CSF-RCM, société

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section D), au profit la société Thomson-CSF, société anonyme, dont le siège est ...

au greffe le 13 mars 1996, un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; La société Thomson tubes électroniques a formé, par un mémoire déposé au greffe le 26 mars 1996, un pourvoi incident contre le

L..., domicilié [...] , pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Thomson Broadcast, 2°/ à M. E...

clandestinement, tardivement, à des fins personnelles et contraires à l'intérêt social, constitue nécessairement un détournement frauduleux ; que X... s'est approprié une créance de 151 000 francs de DMG sur Thomassin

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société SGS Thomson microelectronics, les conclusions de M.

Ancel, conseiller, les observations de SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Thomson CSF, de Me Pradon, avocat du groupement Sanitec Megco, les conclusions de M.

Saint-Louis X... et de sa nièce Thomassine X... ; qu'elle précisait que "sa bonne foi est établie au vu des pièces produites : permis de construire, attestation d'assurance, certificats de conformité ;

civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - La société THOMSON

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Aromat, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Thomarion

que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la constitution de partie civile incidente du Bureau des plans de la marine de la République de Chine (Taiwan) ; "aux motifs que, courant 1989, la société Thomson

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thomasse service, société anonyme dont

CSF Services Industrie et Thomson Inexel, pris de la violation de l'article L. 450-4 du Code de commerce ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé, le 15 mars 2001, M.

X..., ancien salarié de la société Thomson CSF, a formé recours contre la décision par laquelle le directeur de l'INPI a délivré à cette société un brevet d'invention décrivant une bouée aéroportée largable

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thomson CSF, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation