. # Agence maritime Lalemant NV contro Malzfabrik Tivoli GmbH, Malteurop GIE e Belgisch Interventie- en Restitutiebureau e Malzfabrik Tivoli GmbH contro Belgisch Interventie- en Restitutiebureau. # Domanda

Par un courrier du 14 mars 2022, réceptionné le 16 mars suivant, la société Tivoli a formé un recours gracieux contre cet arrêté.

de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué Organisme Tiroler

APPELANT Monsieur [D] [T] es qualité de mandataire liquidateur judiciaire de la société Boucherie TIVOLI SAS, demeurant [Adresse 2] représenté par Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE

A B, représenté par Me Ballade, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 juillet 2023 par lequel le maire de la commune du Bouscat a accordé à l'EHPAD Les Balcons de Tivoli un permis de construire

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la clinique Tivoli-Ducos est rejetée.

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Tilly et compagnie et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la clinique Tivoli-Ducos est rejetée.

Le désistement de la société vétérinaire Tivoli est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société CLINIQUE TIVOLI -DUCOS.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Tivoli, dont le siège est à Charleville Mézières (Ardennes

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 17 janvier 2003, la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la Clinique Tivoli

Y..., après avoir été employé par divers cabinets comptables, est entré en 1975 comme chef comptable au sein de la société Tivoly ; que si les fonctions de l'intéressé ont excédé, au cours de la période