relatif à un accord dérogatoire aux délais de paiement dans le secteur de la tonnellerie

premier étage à l'exception des lieux loués (à des tiers), la totalité des deuxième et troisième étages à usage d'hôtel" ; qu'ainsi, en autorisant Mme Z... à occuper les caves, les terrasses et la tonnelle

Nous estimons aujourd'hui l'écart à près de 20 tonnes d'armatures.

interpellation, ce dernier a été surpris en train de décharger effectivement dix billes de bois dans la scierie X... et enfin compte tenu du prix de vente par la société des Comptoirs d'Aquitaine d'une tonne

Je pense qu'il n'y a pas 25 000 tonnes de sel sur l'aire de stockage, le reste du tas à transférer est entre 5 et 8 000 tonnes max. C'est une estimation.

; que les premiers juges, qui ont estimé le prix de la tonne de ces matériaux à 12,25 francs, ont condamné la société CSM au paiement de la somme de 2 906 434 francs TTC ; que les juges du second degré

somme de 250,70 francs, provision allouée par le juge des référés déduite, alors, selon le pourvoi, que dans ses conclusions d'appel, la SED faisait valoir que la quantité supplémentaire de 216 257 tonnes

dépasser, par envoi perdu, incomplet ou avarié, quels qu'en soient le poids, le volume, les dimensions, la nature ou la valeur, une somme supérieure au produit du poids brut de l'envoi exprimé en tonnes

et Gestac, de Me Odent, avocat de la société Tonnellerie Radoux, les conclusions de M.

stipulait que le prix convenu devait s'appliquer "sans révision aux livraisons effectuées pendant la première année, soit une période d'un an à compter de la première livraison et pour un minimum de 2 500 tonnes

X..., son salarié, une indemnité pour discrimination dans l'organisation des conditions du travail de l'intéressé et d'avoir ordonné à la société Appia d'attribuer un véhicule de 15 tonnes à M.

(société X...), au prix de 4,30 francs le kilo, cinq cents tonnes d'amandes de karité, en octobre-décembre 1985, et cinq cents tonnes en janvier 1986 ; que, par contrat daté du 17 septembre 1985, devaient

Rémond a assigné le GIE, la Tonnellerie Vicard, la Tonnellerie Jacques Y... et la Tonnellerie Gaston X... et compagnie (les tonneliers) devant le tribunal de commerce pour voir annuler ledit GIE, et dire

leur matérialité, comme le déplacement d'un véhicule lourd appartenant à une tierce personne sans autorisation et la perte très importante d'aliments, soit la presque totalité d'un chargement de 2,5 tonnes

Localor fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli la demande de la société TTM, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le télex du 22 mai 1990 contient une offre de vente valable 15 jours "sur grue 120 tonnes

messagerie pour plus de visibilité y compris interne et a notamment expliqué que presque les deux tiers du poids de la marchandise livrée en une journée correspondaient à des livraisons de plus de trois tonnes

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