Les formations administratives sont les corps de troupe de l'armée de terre, les formations de la marine, les bases aériennes, les régions de gendarmerie et les organismes administrés comme tels.

Article 411-1.02

—

Les dispositions de la présente division ne s'appliquent pas aux navires de guerre et aux transports de troupe. 3.

Article L112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 15

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Prêté un concours direct et personnel, soit à l'une des personnes mentionnées aux alinéas précédents, soit à un membre d'un service de renseignements allié ou dépendant d'une autorité française reconnue en lutte contre l'ennemi, soit à un membre des troupes

Article Annexe 7

—

- centre parachutiste d'entraînement spécialisé ; - centre parachutiste d'instruction spécialisé ; - 14e régiment d'infanterie et de soutien logistique parachutiste ; - 3e régiment du matériel ; - section technique de l'armée de terre - groupement troupes

Article 3

—

des transactions ; 2° Est ordonnateur des dépenses et des recettes ; 3° Fixe le prix des places ; 4° Assure la direction artistique de l'établissement ; à ce titre, il établit le programme de chaque année et distribue les rôles à l'intérieur de la troupe

Article R517-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 97

Code de l'environnement

aux organismes, unités ou établissements suivants : 1° Etats-majors, directions et services de l'administration centrale du ministère de la défense ; 2° Postes de commandement opérationnel, fortifications et points sensibles militaires ; 3° Corps de troupe

Article 5

—

. - Lorsque la sécurité du pays est menacée et que des troupes ou du matériel militaire doivent être dirigés d'urgence vers l'un des points du territoire national accessible par le mode ferroviaire, SNCF Voyageurs met sans délai l'ensemble de ses moyens

Article 190

—

Les soldes, allocations et indemnités diverses, primes et pécules, des officiers et assimilés, sous-officiers et hommes de troupe sont cessibles et saisissables dans les conditions ci-après : Paragraphe 1.

Article TABLEAU C

—

1,000 De bois et lumière aux troupes 1,000 Fournisseur des objets ci-dessus indiqués, par division militaire 150 Fournisseur de fourrages aux troupes dans les garnisons 100 Fournisseur de vivres et fourrages dans un gîte d'étape 25 Fournisseur

LEGIARTI000032745230

—

QUO VADIS II TOULON TL 224250 QUOD AMO REDER MOR MORLAIX MX 842857 REGALADE BAYONNE BA B23249 REINE DE CORDEMAIS NANTES NA 867874 RIGOLO CONCARNEAU CC 791479 ROASTBEEF - - SAN NARI TOULON TL 233851 SANS ATOUT TOULON TL 587196 SANT TROUPES

Article A117

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 75 > 81

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Le personnel de l'armée de l'air et de l'espace et des unités de parachutistes (actuellement troupes aéroportées) ayant participé à cinq missions aériennes de guerre ou sauts au cours des opérations et dans les zones déterminées par les instructions réglementant

Article ANNEXE V

—

Toutefois, quand une troupe est en déplacement, les visites peuvent être effectuées dans la tenue prévue pour ce déplacement. 3.

Article 1

—

. - ECOLE DES TROUPES AEROPORTEES (ETAP). III Logisticien de la solidarité internationale. 311 p, 311 n 5 ans INSTITUT BIOFORCE DEVELOPPEMENT RHONE-ALPES.

Article Annexe III

—

télégraphie-Transmissions de données, technique réseaux, Transmissions de données, Technique détection et analyse des signaux électromagnétiques ; c) Les certificats militaires visés à l'article 6, alinéa 4, 2. a, du présent arrêté sont : Exploitation des corps de troupe

LEGIARTI000020648453

—

Alimentation de la troupe. ETAT C Tableau, par chapitre, par titre et par ministère, des autorisations d'engagement accordées par anticipation sur les crédits à ouvrir en 1959.

LEGIARTI000051283049

—

OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE13E BASE DE SOUTIEN DU MATERIELEQUIPE MAGASINS MATERIELS COMPLETS63000CLERMONT FERRANDRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERREECOLE DES TROUPES

Article Annexe II

—

. - On insiste sur le ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France libre et sur la participation de l'île aux combats de la Libération, par ses troupes et par sa position stratégique dans le théâtre d'opérations de l'Asie du Sud-est. - On rappelle

Article Annexe V

—

Les modalités de l'évaluation précisées par les documents nationaux sont mises en oeuvre sous l'autorité du recteur par le troupe de pilotage mentionné dans la définition de l'épreuve E3 A (forme CCF).

LEGIARTI000051282806

—

(13EME BSMAT) 63 CLERMONT-FERRAND R ARMEE DE TERRE 28EME REGIMENT DE TRANSMISSIONS (28EME RT) 63 ISSOIRE R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (1ER RPIMA) 64 BAYONNE R ARMEE DE TERRE ECOLES DES TROUPES

LEGIARTI000051283058

—

DE SOUTIEN DU MATERIEL (13E BSMAT) 63 CLERMONT-FERRAND R ARMÉE DE TERRE 28E RÉGIMENT DE TRANSMISSIONS (28E RT) 63 ISSOIRE R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINE (1ER RPIMA) 64 BAYONNE R ARMÉE DE TERRE ECOLES DES TROUPES

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