CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

279 résultats pour « Véronique BERTHON »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372142cd580146773f24cc

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

(Seine-Saint-Denis), 3°/ la Caisse de dépôts et consignations, en qualité de gérante de la CNRACL, dont le siège est à Bordeaux (Gironde), rue de Vergne, département des pensions, Bureau PPC R 3,

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a53

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Véronique X..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f9479

Cassation

9 décembre 1993

9 décembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Véronique X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd2ed

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

sociales du Centre, dont les bureaux sont ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chartres, dans l'affaire opposant : - Mme Véronique

Source officielle
CA

9e Chambre B

61631512e03efc4516bd2d62

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

OFFICE DU TOURISME DE LA VILLE D'[Localité 4] SYNDICAT FORCE OUVRIERE Grosse délivrée le : à : Me Grégoire MANSUY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Véronique

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00659_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, - et les observations de Me Plateaux, représentant les consorts F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01765_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00720_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, - les observations de Me Plateaux, représentant Mme C, et de Me Maury, représentant la commune de .

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01320_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Jaud, représentant la commune de . Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

RETENTIONS

689191eccc6ad3ccb24aed8d

Appel

3 août 2025

3 août 2025

D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE SUR APPEL AU FOND EN DATE DU 03 AOUT 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65434b120147228318b913de

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Britannique, demeurant [Adresse 6] représentés par Maître Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistés de Maître Caroline BERGEON-ARIF

Source officielle
CC

soc

61372197cd580146773f5082

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Hervé X..., demeurant tous trois à Sahurs (Seine-Maritime), Saint-Pierre de Manneville, allée des Chênes, 4°/ Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant à Sahurs (Seine-Maritime), Saint-Pierre de Manneville

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f738b

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Jean Roch X..., demeurant à Saint-Morel, (Ardennes), 3°/ de Mme Y..., née Véronique X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale des biens de son fils

Source officielle
CC

soc

613721f3cd580146773f9016

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

Georges Z..., demeurant 31, avenue du Château des Vergnes à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 38/ de la SNCF, dont le siège est ... (9ème), défendeurs à la cassation ; La compagnie Via assurances et

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01010_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Clairay, représentant l'EPSM Etienne Gourmelen.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01522_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01704_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, - et les observations de Me Boucher, substituant Me Depasse, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02411_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Vergne, - et les conclusions de M. Berthon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TJ

Référés civils

66980957b60c111a421b847e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON Madame [A] [I] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 18], demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03227_20240506

Admin. Appel

6 mai 2024

6 mai 2024

Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 3 sur 14

← PrécédentSuivant →