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Codes de loi français

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85 résultats pour « VILLETTE Olivier »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe 3

—

Place de l'Eglise puis rue Chanteclerc jusqu'à la rue de la Villette. Rue de la Villette jusqu'à la limite sud de la parcelle OZ 849. Limite ouest de la parcelle OZ 849 puis rue Casimir-Perrier jusqu'à la rue Lomprez.

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

LEGIARTI000041486787

—

dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain : Paris-Belleville, Marne-La-Vallée, Paris-La-Villette

LEGIARTI000047690031

—

fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Rhynchophorus ferrugineus (Olivier

Article Annexe

—

Paris (10 e 7 Sous-station : 76, rue de l'Aqueduc. 8 Ateliers et immeuble administratif : 159 et 161, boulevard de la Villette.

Article Annexe

—

Président, choisi parmi les membres des corps des conservateurs généraux du patrimoine ou des conservateurs du patrimoine Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) Directeur Etablissement public du parc de La Villette

Article Annexe 2

—

Thonon-les-Bains SIE Annecy-le-Vieux Paris Centre SIE Paris 4e arrondissement SIE 10e Saint-Martin Paris Est SIE 12e Quinze-Vingts SIE 20e Charonne SIE 19e Amérique SIE 20e Père-Lachaise SIE 12e Picpus SIE 11e Marguerite SIE 19e Villette

Article Annexe (suite)

—

des entreprises et établissements publics considérés comme faisant partie du champ défini à l'article 1 Secteur du spectacle vivant • Philharmonie de Paris • La Colline - théâtre national • Établissement public du parc et de la grande halle de la Villette

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

Code de l'éducation

mentionné à l'article D. 759-1 ; 27° Du diplôme de concepteur en modélisation des informations du bâtiment (" building information modeling ") en sciences et techniques pour l'architecture de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article Annexe

—

Cadolive. 13021 Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article Annexe

—

Paris (10e) 10 Ancienne sous-station Aqueduc, affectée à un atelier spécialisé : 72, rue de l'Aqueduc. 11 Ancienne sous-station Villette, affectée à des postes de redressement : 76, rue de l'Aqueduc. 12 Bâtiment dit Stalingrad affecté aux

Article Annexe 4

—

SIE 19e Villette. SIE 11e Roquette. Paris-Nord SIE 8e Roule-Hoche. SIE 18e Grandes-Carrières-Sud. SIE 17e Batignolles. Paris-Ouest SIE 16e Dauphine.

Article ANNEXE

—

13020 Cadolive 13021 Carry-le-Rouet 13022 Cassis 13025 Châteauneuf-le-Rouge 13026 Châteauneuf-les-Martigues 13030 Cuges-les-Pins 13031 La Destrousse 13032 Eguilles 13033 Ensuès-la-Redonne 13037 La Fare-les-Oliviers

Article 1

—

II Concepteur mode, espace et produits dérivés. 132f 5 ans OLIVIER GERVAL FASHION ET DESIGN INSTITUTE.

Article 3

—

Saint-Marcel, Saint-Nizier-le-Désert, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Rémy, Saint-Trivier-sur-Moignans, Saint-Eloi, Sainte-Croix, Sainte-Olive, Sandrans, Savigneux, Servas, Sulignat, Tramoyes, La Tranclière, Varambon, Versailleux, Villars-les-Dombes, Villeneuve, Villette-sur-Ain

Article ANNEXE

—

Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros ; Trachel, L'Ariane (1) Saint-André L'Ariane (1) Vallauris La Zaïne Ardèche (07) Annonay Le Zodiaque Aubenas Les Oliviers

Article 1

—

CETEC-INFO) III Maquettiste infographiste 322t 2 ans Centre d'études aux techniques d'expression, de communication et d'information (CETEC-INFO) III Assistant (e) archiviste 325t 3 ans Association de prévention du site de la Villette

LEGIARTI000051471571

—

Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques Chirac Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette

Article (45 à 50)

—

ISDES D 948 CERDON 45 D 950 D 975 JURANVILLE D 2160 LADON 45 D 41 D 2007 NOGENT-SUR-VERNISSON D 56 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS 45 D 14 D 2020 OLIVET D 13 MARCILLY-EN-VILLETTE

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