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Codes de loi français

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83 résultats pour « Vernier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Il procède également à des travaux de finition par application de vernis et de peintures bicomposant. Le travail sur chantier oblige à des déplacements journaliers et hebdomadaires.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

—

Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres à base de composés de plomb ; grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères. Fabrication et application des émaux plombeux.

Article ANNEXE

—

Peinture et vernis.

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

Code de l'environnement

matériaux de construction constitués majoritairement en masse de métal, hormis ceux indiqués au d ; b) Produits et matériaux de construction constitués majoritairement en masse de bois, hormis ceux indiqués au d ; c) Mortiers, enduits, peintures, vernis

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Vernier (G). Via Assurances Vie. Vik (Le marché aux surgelés). Wagons-citernes. Bourse de Bordeaux Banque des Antilles françaises. Ciments matériaux (Cimat). Doc François. Fimaf. Kalamazoo. Laboratoires Sarget. Bourse de Lille Boussac Saint-Frères.

Article Annexe I

—

Les revêtements susceptibles de contenir du plomb sont principalement les peintures (du fait de l'utilisation ancienne de la céruse et celle de produits anti-corrosion à base de minium de plomb), les vernis, les revêtements muraux composés d'une feuille

Article 1

—

Vernier (G). Via assurances vie. Vik (le marché aux surgelés). Wagons citernes. BOURSE DE BORDEAUX : Adourex. Banque de l'Aquitaine. Banque des Antilles françaises. Ciments matériaux. Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo.

Article Annexe

—

Il procède à la préparation et au traitement des surfaces à peindre, applique et ponce les mastics et les apprêts permettant d'éliminer les imperfections, confectionne et corrige les teintes et applique au pistolet pneumatique les laques et les vernis

Article Annexe V

—

Peintures et vernis.

LEGIARTI000050864482

—

Vernis (Challista spp.) : 6 cm. II. ― Méditerranée Poissons, mollusques, crustacés et autres organismes marins Coque ou hénon (Cerastoderma edule) : 2,7 cm. Huître creuse (Crassostrea gigas) : 6 cm. Huître plate (Ostrea edulis) : 6 cm.

Article 2

—

assemblées entre elles pour former la structure principale du véhicule de référence, c'est-à-dire la caisse en blanc ; « Etape de protection et peinture » : étape pendant laquelle le traitement des surfaces et l'application des apprêts, laques et vernis

Article Annexe I

—

• Outillage, pièces, accessoires et matériaux spécifiques ( bois, vernis...), moules et gabarits de fabrication. • Documentation technique. Option : INSTRUMENTS à VENT • Maîtrise des réglages et techniques de réparation.

Article 7

—

Par ailleurs, dans un objectif de prévention de la carie dentaire de l'enfant, les partenaires conventionnels proposent la prise en charge de l'acte de pose de vernis fluoré pour les enfants, de 6 à 9 ans, présentant un risque carieux individuel (RCI)

Article Annexe

—

Dans le cas où le matériau rétroréfléchissant (y compris éventuellement les logos européen et/ ou territorial y figurant) n'est pas utilisé dans les conditions prévues par son fabricant lors de son homologation (par exemple adjonction d'un vernis, d'un

Article ANNEXE I a

—

-produits : peintures, vernis, lasures, enduits, colles … ; Tableau des activités et des tâches professionnelles Niveau d'implication ACTIVITÉS TÂCHES 1 2 3 COMMUNICATION T1 : Prendre connaissance des informations liées à son intervention

Article Annexe I

—

revenu, le recuit X Le mode opératoire chronologique des principaux traitements thermiques et thermochimiques S1.6 - Protection contre la corrosion X Les précautions de manipulation des éléments d'horlogerie peints, vernis

Article Annexe I

—

C'est en particulier le cas pour toute modification de la capacité nominale de l'installation de fabrication de mélanges, revêtements, vernis, encre et colles donnant lieu à une augmentation des émissions de composés organiques volatils supérieure à 10

Article TABLEAU A

—

Tailleur (Marchand), sans magasin d’étoffes, fournissant sur échantillons Tapis peints ou vernis (Marchand de). Toiles cirées et vernies (Marchand de). Toiles métalliques (Fabricant de) pour son compte. Tôle vernie (Marchand d'ouvrages en).

Article ANNEXE

—

2 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20. 20 Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20. 20Z Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques. 20. 3 Fabrication de peintures, vernis

Article Annexe Ia

—

MATÉRIAUX SOUPLES Tissés Non tissés PRODUITS DE FINITION Peinture Vernis Teintes Lasures Cires, huiles...

Page 3 · 83 résultats

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