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154 résultats pour « Vincent OLLIVIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 6

—

; - rue du Président-Vincent-Auriol et limite sud de la parcelle section BC n° 1 jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès ; - avenue Jean-Jaurès jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle section BC n° 13 ; - limite est de la parcelle section BC n° 13 jusqu'à la rue

Article Annexe

—

Birmingham, Glasgow) - 5,00 % Russie (Saint-Petersbourg) 4,00 % Russie (Moscou) 6,00 % Samoa - 5,00 % Seychelles - 2,00 % Singapour - 3,00 % Slovaquie - 3,00 % Slovénie - 2,00 % Somalie 5,00 % Saint-Vincent-et-Grenadines

Article ANNEXE 14

—

Avenue Rageot-de-la-Touche jusqu'à la rue Vincent-Allègre. Rue Vincent-Allègre jusqu'à la rue Berrier-Fontaine. Rue Berrier-Fontaine jusqu'à l'avenue Lazare-Carnot. Avenue Lazare-Carnot jusqu'à la place Gabriel-Péri.

LEGIARTI000042328763

—

Fraxinus angustifolia Vahl, 1804 Frêne à feuilles étroites, Frêne oxyphylle Fraxinus excelsior L., 1753 Frêne commun, Frêne élevé Fraxinus ornus L., 1753 Frêne à fleurs, Orne Juniperus oxycedrus L., 1753 Genévrier cade Olea europea L., 1753 Olivier

LEGIARTI000049591158

—

TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1. Mme HAYER Valérie LISTE N° 12 : PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L'ARMEE EUROPEENNE, POUR L'EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE ! 1. M.

Article 1

—

, Saint-Chamant, Saint-Cirgues-de-Jordanne, Saint-Clément, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Martin-sous-Vigouroux, Saint-Paul-de-Salers, Saint-Projet-de-Salers, Saint-Saturnin, Saint-Vincent-de-Salers

Article 2

—

Italie, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malaisie, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Nicaragua, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Marin, Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article 1

—

Association culture et liberté, 5, rue Saint-Vincent-de-Paul, 75010 Paris. Institut syndical européen pour la recherche, l'éducation et la santé et sécurité (ETUI-REHS), boulevard du Roi-Albert-II, 5 Box 7, B-1210 Bruxelles, Belgique.

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines

LEGIARTI000036589599

—

FORMATION, zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC Services, 22, rue Olivier-de-Serres

LEGIARTI000027581567

—

Saint-Vincent-et-les-Grenadines Le consul honoraire à Kingstown. Salomon (îles) Le consul honoraire à Honiara. Samoa Le consul honoraire à Apia. Sénégal Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal. Suède Le consul honoraire à Göteborg.

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

Article ANNEXE

—

Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie). Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes).

Article Annexe

—

centrafricaine 0,78 République démocratique du Congo 2,17 République tchèque 4,56 Roumanie 0,46 Royaume-Uni 4,56 Russie 7,16 Rwanda - 5,49 Saint-Christophe-et-Niévès 3,27 Saint-Siège 0,46 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe

—

République centrafricaine 1,06 République démocratique du Congo - 0,91 République tchèque - 3,19 Roumanie - 0,87 Royaume-Uni - 5,69 Rwanda - 0,91 Saint-Christophe-et-Niévès - 0,76 Saint-Siège 0,88 Saint-Vincent-et-les-Grenadines

LEGIARTI000047690031

—

fuchsiae Keifer [ACUPFU] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Opogona sacchari Bojer [OPOGSC] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Rhynchophorus ferrugineus (Olivier

Article ANNEXE

—

3 Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador 3 Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine, Dominique, Grenade, Haïti, Jamaïque, Saint-Christophe-et-Niévès, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les-Grenadines

Article Annexe

—

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO 10,00 REPUBLIQUE DOMINICAINE -7,24 REPUBLIQUE TCHEQUE 3,89 ROUMANIE 0,36 ROYAUME-UNI -0,37 RUSSIE 2,32 RWANDA 4,51 SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES 5,97 SAINT SIEGE 0,35 SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES

Article Annexe

—

, Saint-Pierre-de-Varennes, Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Privé, Saint-Racho, Saint-Romain-sous-Gourdon, Saint-Romain-sous-Versigny, Saint-Sernin-du-Bois, Saint-Symphorien-de-Marmagne, Saint-Symphorien-des-Bois, Saint-Vallerin, Saint-Vallier, Saint-Vincent-Bragny

Article ANNEXE

—

Carry-le-Rouet. 13022 Cassis. 13025 Châteauneuf-le-Rouge. 13026 Châteauneuf-les-Martigues. 13028 La Ciotat. 13030 Cuges-les-Pins. 13031 La Destrousse. 13032 Eguilles. 13033 Ensuès-la-Redonne. 13037 La Fare-les-Oliviers

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