Robert et X...

Vincent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2009, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Robert Y... du chef de complicité

à la SCP Vincent-Ohl ; D E C I D E : -------------- Article 1er : L'arrêt de la cour administrative d'appel de Versailles du 22 novembre 2011 est annulé.

VINCENT Monsieur Thierry X...

Robert Firkins, then, he, Lee Firkins, is also guilty.

Robert Z... et Mme Gabrielle A..., demeurant tous à Saint-Vincent-sur-Jabron (Alpes-de-Haute-Provence) ; MM. X..., Z... et Y...

Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de Me Vincent, avocat de M.

Robert A... ; qu'après dissolution de cette société, MM. Z... et A... ont réclamé à M.

. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...

Robert X... A..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°) La société les fils de René X...

Robert X..., demeurant ..., en cassation des arrêts rendus le 18 juin 1991 et le 5 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit : 1°/ de M.

François et Robert-Marie X..., ses quatre enfants ; que ce dernier est décédé le 7 juillet 2002 en laissant pour lui succéder Mme A..., son épouse, et Mme Maïté X... et M.

Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. David Z..., de Mme B... et de M. Robert Z..., de Me Blondel, avocat de M.

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section D), au profit de la société Robert Salles, société civile particulière, dont le siège est

    The applicants, Ms Elisabeth Seldenrijk-Raat, Mr Alexander Seldenrijk and Mr Robert Vincent Seldenrijk, are Netherlands nationals who were born in 1944, 1970 and 1983 respectively.

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Vincent Jean-Marc X..., Mme Valérie Y... épouse X... C/ M.

JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE..., CATHERINE M..., DANIEL K..., JEAN V..., PIERRE H..., RAYMOND XH..., DENIS Q..., CLAUDE O..., CLAUDE J..., RENE XI..., PIERRE XB..., ROBERT

- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.