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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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83 résultats pour « Viral-Durand »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000046468961

—

Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine DGS Commission nationale des accidents médicaux DGS Haut Conseil de la santé publique (HCSP) DGS Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales

Article Annexe I

—

Maladies infectieuses et parasitaires La constatation d'une infection évolutive, tuberculeuse ou virale, est un motif d'inaptitude pour un candidat à l'emploi (1).

Article Annexe

—

Maladies virales : - hépatites virales (voir chapitre "Appareil digestif") ; - syndrome d'immunodéficience acquise (sida) : Les manifestations cliniques dues au virus de l'immunodéficience humaine (VIH) sont actuellement maîtrisées par la thérapeutique

Article Annexe Hépatite B

—

du VHB montre l'absence de réplication virale chez le donneur.

LEGIARTI000033908812

—

qui concerne le VIH : Les rapports annuels d'ONUSIDA permettent de suivre les avancées des pays en matière de lutte contre cette maladie : Un certain nombre de résultats de recherche de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales

Article Annexe K'

—

médicaments usuels en hématologie et cancérologie ; - Explorations par les techniques d'imagerie en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale

LEGIARTI000023797058

—

Brûlures oculaires Cataracte Conjonctivite Endophtalmie Kératite Paralysie oculo-motrice (diplopie, ptosis) Ptérygion Syndrome sec oculaire Trouble de l'acuité visuelle Uvéite Lésions dues aux maladies infectieuses Hépatites virales

Article Annexe 4

—

Nauticast 15 MAX GUERDIN ET SES FILS 13, rue de Clermont- -OceanSat Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-209) (*) 16 NAUTOR VILLEFRANCHE Maison Cantonnière- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 17 PROMAT SECURITE 68, boulevard Jules-Durand

Article B (2)

—

Cultures mères des semences et semences certifiées indemnes de toute attaque bactérienne ou virale. Luzerne: semences indemnes de Flétrissement bactérien et de Cuscute. Réunion.

Article Tableau n° 21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

Hépatites cytolytiques, à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques.

Article 1

—

Centre national de référence Fièvres hémorragiques virales CNR-Laboratoire coordonnateur : Unité de Biologie des Infections Virales Emergentes (UBIVE), Institut Pasteur, Lyon. 12.

Article Annexe II : Tableau n° 12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

- B - - B - - B - Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques. 30 jours Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

porte sur : 1° Les pathologies rencontrées chez les personnes en situation de prostitution : – une exposition au VIH/ SIDA, aux infections sexuellement transmissibles-IST (chlamydia, gonocoque, syphilis, papillomavirus et herpès) et aux hépatites virales

Article Annexe F

—

médicaments usuels en hématologie et cancérologie ; - Explorations par les techniques d'imagerie en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale

Article R1413-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 29

Code de la santé publique

maladies mentionnées à l'article R. 3113-1 peuvent également, lorsque ces données sont indispensables à l'observation épidémiologique ou à la veille sur les risques sanitaires menaçant les populations, ou lorsque les caractéristiques de la dynamique virale

Article 2

—

.) ; suppléant : Mme Durand (Geneviève), conseiller technique au Comité national français de liaison pour la réadaptation des handicapés (C.N.F.L.R.H). M.

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

charge de l'ensemble des pathologies respiratoires y compris les plus complexes et celles à l'interface avec les autres spécialités : pathologie des voies aériennes, infections respiratoires incluant les infections bactériennes, mycobactériennes, virales

Article Annexe 12

—

O98.2 Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.3 Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité O98.4 Hépatite virale

LEGIARTI000027679216

—

Yves Durand, au nom de la commission des affaires culturelles, n° 767 ; Discussion les 11, 12, 13, 14 et 15 mars 2013 et adoption le 19 mars 2013 (TA n° 96).

Article Annexe K

—

médicaments usuels en hématologie et cancérologie ; - Explorations par les techniques d'imagerie en hématologie et cancérologie ; - Cellules souches et différenciation des lignées ; mort cellulaire et oncogénèse ; - Cancérogenèse physique, chimique et virale

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