ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 6 juillet 2004), qu'il résulte d'un connaissement émis à Rouen le 26 décembre 1998 par la société West

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Polish Ocean lines (POL), société de droit polonais, dont le siège est 10 Lutego 24-PO Box 265, 81-364 Gydnia (Pologne), 2 / la société The West

relative à la prise de contrôle exclusif de la société MP Groupe par la société Wepa Hygieneprodukte

G..., prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Wesper industrie France, toutes quatre ayant leur siège [...] , 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Versailles, domicilié en

Maxime X..., demeurant Blue Wera E..., C/ Worthing, post office, Barbados (West Indies), 2 / de la Midland Bank, société anonyme dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants

sur les compétitions de formule 1, sur les "écuries de course, sur les pilotes ou sur les voitures, que les marques de tabac qui sponsorisent ou parrainent les compétitions (en particulier Marlboro et West

(Bas-Rhin), 5 / de la société The West indies foundation Ltd.

Vallée, Fredy Z... et José X... à payer à la société Rca une somme de 111 021 francs, à la société Carrère une somme de 249 623 francs, à la société Pathé Marconi une somme de 195 184 francs, à la société Wea

syndicat CFDT chimie énergie Picardie, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 octobre 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société West

[A] a été désigné le 8 juillet 2013 président des sociétés ACE SAS, Airwell France SAS, Airwell Industrie France SAS et Wesper Industrie France SAS.

Diana Carole née le 8 juillet 1960 à Pacy-sur-Eure, est la gérante des sociétés EURL Sofidom, SARL West Indies Finances, Insulaire et Continentale de Gestion et de Développement, Solinarox Gestion (pièces

l'exception de prescription, a pénalement condamné le prévenu du chef d'abus de biens sociaux et de fraudes fiscales et a statué sur l'action civile de l'Administration fiscale ; "aux motifs que la société West

relative à l'acquisition du fonds de commerce de la société West Indies Petroleum Company par la société Compagnie Antillaise des Pétroles

C..., Weste, D..., Z..., A... et B... ; que la société Sodicamb, à laquelle ces actions n'avaient pas été proposées et qui entendait se prévaloir du pacte de préférence, a fait assigner les cédants et

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Daltys II des sociétés Gobmatic, DA West Holding et Totem Développement

(Chypre), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société West of England protecting club of Irinium, sise .

demande d'annulation d'un brevet, intentée par un tiers, constitue un moyen de défense pour celui qui peut être condamné à payer des dommages-intérêts pour contrefaçon du dit brevet ; que la société Wepa

IMMO WEST S.C.I. WEST MALO S.A.R.L. WEST PROMOTION C/ Me [V] [K] S.E.L.A.R.L.

WEST GUT C/ S.A.R.L.

KREOL WEST INDIES C/ [H] [K] E.U.R.L.