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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720fecd580146773f0163

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre Sur le rapport de M. le conseiller Averseng, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Xavier V..., 35°/ de M. Georges XK..., demeurant tous à Anères, 65150 Saint-Laurent de Neste, 36°/ de M. Lucien E..., demeurant à Nestier, 65150 Saint-Laurent de Neste, 37°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722fecd58014677404273

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Raoul Y..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mmes Andrée et Claudine Y... et de M. Jean-Yves Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372356cd58014677408740

Cassation

14 décembre 1999

14 décembre 1999

André Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b885

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie- Jeanne CONTAL, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871bb

Appel

16 février 2005

16 février 2005

Xavier, Louis, Augustin, C..., André, Marie-Françoise, Jacques et Denise Z...

Source officielle
CC

comm

6137234ecd580146774080af

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

A..., ès qualités, et de la société Walter Wehrmann, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Walter Wehrmann, les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630782

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Xavier O, demeurant ... ; M. Gérald P, demeurant à ... ; M. Jean-Claude Q, demeurant ... ; M. Denis R, demeurant ... ; M. Jean-Pierre S, demeurant... ; M. et Mme T, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008098577

Admin. suprême

25 mars 2002

25 mars 2002

Xavier D..., demeurant ... ; Mme Annick F..., demeurant ... ; M. Gilbert O..., demeurant ... ; Mme N... RONGER, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008099512

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

André X..., ; M.

Source officielle
CC

civ3

6137236ccd580146774098dc

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Marcel B..., domicilié ..., agissant en qualité de tuteur et pour le compte de Mlle Andrée Z..., demeurant à Bresson, 38320 Eybens, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b5f6

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

61372328cd58014677406254

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

André N..., décédé, demeurant ..., 2 / de Mme Jacqueline N..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'ayant droit de M. André N..., décédé, demeurant ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722e5cd58014677402e0f

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

André X..., demeurant ..., 2°/ de l'AGS ASSEDIC Oise et Somme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 juin 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

61372091cd580146773ebb71

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

Xavier Jullien de G..., demeurant ..., M. André Y..., demeurant ..., Mme Gilberte Jullien de G..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ2

6137219ccd580146773f5380

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

André X..., huissier de justice, demeurant ...

Source officielle
CA

2ème chambre section A

642fb688cece1704f574773e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SCI SENIORIALES DE [Localité 6] Société LES SENIORIALES DE [Localité 6] Grosse délivrée le à Me Pomies Richaud Me Cottin Me André COUR D'APPEL

Source officielle
CC

civ1

613723cbcd5801467740e3a2

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

André Y..., demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007940959

Admin. suprême

29 mai 1996

29 mai 1996

Medvedowsky, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de M. et Mme André X... et de Me Foussard, avocat de l'Assistance Publique de Paris (A.P.P.), - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137226ccd580146773fcd62

Cassation

28 mars 1995

28 mars 1995

André C..., de Me Hémery, avocat des consorts B..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. E..., les conclusions de M.

Source officielle

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