l'Industrie, 69200 Vénissieux : de 1945 à 1983 ; Socamel, quartier d'Allivet, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic

Article 1

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. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO. III Formateur d'établissement d'enseignement professionnel agricole. 333 t 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP).

Article (80 à 89)

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VIVONNE 86 D 727b D 727 LUSSAC-LES-CHATEAUX N 147 LUSSAC-LES-CHATEAUX 86 D 148 Limite département 86/16 MAUPREVOIR Limite département 86/79 SAINT-SAVIOL 86 D 951 N 151 MIGNALOUX-BEAUVOIR

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Breuil-Magné, Montlieu-la-Garde, Tanzac, Varzay, Yves. DÉPARTEMENT DU CHER Commune d'Avord.

Article annexe I (suite)

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Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque de 5 cm de diamètre 829 Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort 21 Piège à lacet de patte Jean-Yves

LEGIARTI000030541821

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Saint-Aunès, Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Brès, Saint-Christol, Saint-Clément-de-Rivière, Sainte-Croix-de-Quintillargues, Saint-Drézéry, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Geniès-des-Mourgues, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Hilaire-de-Beauvoir

LEGIARTI000050066316

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- Mitry-Mory 0772091E Collège le Bois de l'Enclume - Trilport 0772119K Collège Van Gogh - Emerainville 0772120L Lycée général et technologique Jean Moulin - Torcy 0772190M Collège de l'Europe - Dammartin-en-Goële 0772226B Collège Jacques-Yves

LEGIARTI000050672766

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MOBILE/ORANGE/SFR zone d'activité 167283 6823306 2023_LOT1_ZN_29_26_S1 1 Bolast 166617 6823137 Coativoric 166921 6823238 Kervez 165568 6822784 2023_03_29-04 Bretagne Finistère 2023_LOT1_ZN_29_32 Crozon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Yves

Article Annexe 1

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59008 Aniche ; 59010 Anneux ; 59012 Anor ; 59014 Anzin ; 59016 Armbouts-Cappel ; 59021 Assevent ; 59028 Auby ; 59029 Auchy-lez-Orchies ; 59032 Aulnoy-lez-Valenciennes ; 59033 Aulnoye-Aymeries ; 59039 Awoingt ; 59041 Bachant ; 59053 Bavay ; 59063 Beauvois-en-Cambrésis

Article Annexe I

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constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière de la Bouillarderie Millebosc Section B, 443 en partie afin de constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière des Acres et garage Beauvoir-en-Lyons

Article Annexe II

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Chantiers de marine Yves OUERRIEN- Anse du Roudouie, 29900 Concarneau : depuis 1945 jusqu’au 31 décembre 2027 Chantiers et ateliers de La Perriere, 8, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient, puis 32, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1960

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