Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
61 résultats pour « Yves MARCELLIN »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
61 résultats pour « Yves MARCELLIN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article (51 à 59)
Giraud N 44 REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Jean Jaurès Place Brouette REIMS N 51 REIMS 51 Avenue Salvador Allende Gossens D 944T REIMS Boulevard des Tondeurs REIMS 51 Boulevard Marcelin
LEGIARTI000050066316
Rochefoucauld - Liancourt 0600048B Lycée professionnel Donation de Rothschild - Saint-Maximin 0600060P Collège Jacques Prévert - Chambly 0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin
Article Annexe 1
FORT-DE-FRANCE 972 LE LAMENTIN FORT-DE-FRANCE GRENOBLE 05 BRIANÇON GAP GRENOBLE 26 DIE VALENCE GRENOBLE 26 NYONS MONTELIMAR GRENOBLE 38 LA MURE GRENOBLE GRENOBLE 38 SAINT-MARCELLIN
LEGIARTI000030463520
SAINT-GATIEN SA CENTRE CHRU HOPITAUX DE TOURS CENTRE CH LOCHES (CH PAUL MARTINAIS) CENTRE CENTRE HOSPITALIER SAINT-MARCELLIN
Article 2
PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département des Hauts-de-Seine (92) : b) Sur le territoire de la commune de Colombes : - du 17 juillet au 9 août 2024, les établissements et installations référencés “ Yves
LEGIARTI000043924738
antennes de Bagnols-sur-Cèze et du Vigan et restructuration des sites de Nîmes et de Villeneuve-lez-Avignon de la direction départementale des territoires et de la mer du Gard ; - fermeture des sites de Voiron, la Côte-Saint-André, Crémieu, Saint Marcellin
Article Annexe I (suite)
Charente-Maritime Saintes 17 Charente-Maritime Saujon 17 Charente-Maritime Semussac 17 Charente-Maritime Talmont-sur-Gironde 17 Charente-Maritime Tonnay-Charente 17 Charente-Maritime Vergeroux 17 Charente-Maritime Yves
Article Annexe I (suite)
Pont-Evêque 38 Isère Les Roches-de-Condrieu 38 Isère Roussillon 38 Isère Sablons 38 Isère Saint-Clair-de-la-Tour 38 Isère Saint-Clair-du-Rhône 38 Isère Saint-Jean-de-Soudain 38 Isère Saint-Marcellin
Article Annexe I
l'Industrie, 69200 Vénissieux : de 1945 à 1983 ; Socamel, quartier d'Allivet, 38140 Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic
Article 1
. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO. III Formateur d'établissement d'enseignement professionnel agricole. 333 t 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP).
Article Annexe
Saint-Marcellin RD 518. La Baume-d'Hostun RD 325 A. Chatuzange-le-Goubet Bretelle de Chatuzange et RN 532. Demi-échangeur à l'est de Romans et Bourg-de-Péage RN 538. Demi-échangeur à l'ouest de Romans et Bourg-de-Péage RN 532.
Article Annexe II
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Breuil-Magné, Montlieu-la-Garde, Tanzac, Varzay, Yves. DÉPARTEMENT DU CHER Commune d'Avord.
Article annexe I (suite)
Dimension du piège tendu : 27 × 8,5 cm Dimension de la palette : rectangle de 6,5 × 7 cm ou disque de 5 cm de diamètre 829 Piège rectangulaire à déclenchement par une palette projetant le lacet par un bras-ressort 21 Piège à lacet de patte Jean-Yves
Article Annexe tableau n° 1 (suite)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07
circonscription Cantons de : Chaville, Meudon, Sèvres 9e circonscription Cantons de : Boulogne-Billancourt Nord-Est, Boulogne-Billancourt Nord-Ouest, Boulogne-Billancourt Sud (partie située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après : rue Yves-Kermen
Article Annexe
Dompierre-sous-Sanvignes ; Génelard ; Genouilly ; Gourdon ; La Guiche ; Joncy ; Marigny ; Marizy ; Mary ; Montceau-les-Mines ; Mont-Saint-Vincent ; Perrecy-les-Forges ; Pouilloux ; Le Puley ; Le Rousset ; Saint-Berain-sous-Sanvignes ; Saint-Clément-sur-Guye ; Saint-Marcelin-de-Cray
LEGIARTI000022779630
Saint-Jean-de-Trézy, Saint-Julien-de-Civry, Saint-Julien-de-Jonzy, Saint-Julien-sur-Dheune, Saint-Laurent-d'Andenay, Saint-Laurent-en-Brionnais, Saint-Léger-du-Bois, Saint-Léger-lès-Paray, Saint-Léger-sous-la-Bussière, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Marcelin-de-Cray
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Saint-Albin-de-Vaulserre, Saint-Andéol, Saint-Aupre, Saint-Bueil, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz, Saint-Marcellin
LEGIARTI000050943833
Veyrins-Thuellin (38022) ; Bourgoin-Jallieu (38053) ; Chasse-sur-Rhône (38087) ; La Côte-Saint-André (38130) ; Mens (38226) ; Montalieu-Vercieu (38247) ; Morestel (38261) ; La Mure (38269) ; Le Pont-de-Beauvoisin (38315) ; Saint-Laurent-du-Pont (38412) ; Saint-Marcellin
LEGIARTI000050672766
MOBILE/ORANGE/SFR zone d'activité 167283 6823306 2023_LOT1_ZN_29_26_S1 1 Bolast 166617 6823137 Coativoric 166921 6823238 Kervez 165568 6822784 2023_03_29-04 Bretagne Finistère 2023_LOT1_ZN_29_32 Crozon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Yves
Article Annexe II
Chantiers de marine Yves OUERRIEN- Anse du Roudouie, 29900 Concarneau : depuis 1945 jusqu’au 31 décembre 2027 Chantiers et ateliers de La Perriere, 8, boulevard Abbé-Le Cam, 56100 Lorient, puis 32, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : de 1960
Page 3 · 61 résultats