la privation de nourriture ou d'abreuvement par le gardien, éleveur ou détenteur d'animal domestique ou d'animal sauvage apprivoisé ou captif, la privation de soin à animal domestique ou

X..., chirurgien-dentiste, de janvier 1992 à janvier 1993, la Caisse primaire d'assurance maladie a constaté diverses anomalies de cotations pour lesquelles elle a réclamé à l'intéressé la restitution

à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; 2°/ que le banquier est tenu d'un devoir de vigilance et engage sa responsabilité en procédant à des opérations sur un compte malgré des anomalies

chèque contrefait ou falsifié ; Attendu que la société EK boutiques fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande contre la banque alors, selon le moyen : 1°/ que la banque, tenue de relever les anomalies

celle à laquelle il en a eu connaissance ; que la cour d'appel qui a constaté que le retrait d'agrément survenu le 5 novembre 1993 constituait une sanction disciplinaire, mais a considéré que les anomalies

apparente ; que la banque tirée est seulement tenue de détecter la régularité formelle d'un chèque et ne peut voir sa responsabilité retenue en l'absence d'anomalie grossière décelable par un employé

fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que le vendeur n'est pas responsable de plein droit des conséquences de l'existence des germes infectueux portés par les animaux

[D] fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes, alors, selon le moyen : 1°/ que le garagiste, à qui un véhicule présentant une anomalie inexpliquée est confié afin qu'il en détermine la

ou confirmer sa mise en cause, n'ont toujours pas été versés à la procédure; qu'en s'abstenant de répondre précisément à ce moyen, intéressant personnellement Pierre X... et invoquant les délais anormaux

mis en cause la qualité de la gestion des sites dont la société a la responsabilité, mais a par ailleurs formulé des imputations blessantes à l'encontre tant de la société, tenue pour responsable d'anomalies

Soutenant que l'animal était affecté d'une dysplasie génétique, M.

dénoncées par Mme [C], ne constituait pas une anomalie apparente en présence de laquelle la banque devait alerter son client profane, procéder à des vérifications auprès de lui et s'assurer qu'il avait

La banque fait grief à la décision attaquée de la condamner à payer à la société la somme de 1 060 951,90 euros en réparation de son préjudice alors : « 1°/ qu'en présence d'une anomalie apparente,

non-ingérence du banquier dans les affaires de son client, que le chèque comporte les mentions obligatoires prévues par l'article L. 131-2 du code monétaire et financier, qu'il ne présente aucune anomalie

d'un établissement détenant des animaux et inexécution d'une mise en demeure de respecter les mesures propres à assurer la protection des animaux domestiques, l'a condamné, notamment, à une confiscation

de voisinage, la Cour d'appel a violé le principe suivant lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ; 3°/ que nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ;

; "aux motifs qu'au regard des pièces versées aux débats, le transport de l'animal en question à l'abattoir a eu lieu le 21 juillet 2004 et le procès-verbal du docteur Y... a été établi le lendemain

Par courrier du 24 juin 2013, la société Erdf a informé la société Ovinalp avoir relevé une anomalie dans le paramétrage du dispositif de comptage entraînant un enregistrement erroné de sa consommation