[M], son cabinet d'architecture employait quatre salariés, dont deux architectes (M. [D] et Mme [F]), M.

selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel n'a pas répondu au chef des conclusions récapitulatives du Gan-Vie selon lequel, en l'absence de détermination du plan des maisons de ville et du projet architectural

de monuments historiques classés - et international - représentation de la section française du Conseil international de monuments et des sites au sein du Comité international de photogrammétrie architecturale

Raphaël Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Auvergne architecture revalorisation du patrimoine architectural (AARPA), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Des échantillons seront présentés à l'architecte pour approbation... ces éléments seront réalisés par des usines de préfabrication hautement spécialisées" ; que tout en constatant que le mot "béton" n'était

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 19 octobre 2017), rendu en référé, que, par un marché à forfait, la société civile immobilière Danita (la SCI) a, sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet Ka, architecte

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2026 La Mutuelle des architectes

[D] [C], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société AS Architecture, dont le siège est [Adresse 9], 3°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société SMA

conclu entre les sociétés Moca et Megevie, selon lesquelles « l'architecte s'assure de la conformité des études des spécialistes au projet architectural mais n'en exerce pas la vérification technique

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 10 janvier 2002), que la société civile immobilière (SCI) I Scogli, arguant de l'existence d'un contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le Cabinet d'architecture

X... et la société Henri Saint-Germain, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Commune de Saint-Germain-en-Laye, partie civile, l'Architecte des bâtiments de France et la Direction

ou de conseil en architecture et en immobilier, à la publication de la décision et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de

Mme [J] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « architecture - ingénierie » (C-01.02), « architecture d'intérieur » (C-01.03),

X..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), a reçu mission de constituer le dossier en vue de la demande de permis de construire et d'élaborer des plans d'exécution ;

formé le pourvoi n° C 19-10.589 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2018 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Oze architecture

- Sur les honoraires d'architecte : 3.600 euros HT Il explique que les honoraires d'architecte sont la rémunération du travail effectué par l'EURL [D] architecture, précisant qu'il n'est pas contesté

-V..., société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement studio d'architecture C...

[W] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF). La société Renovim a sous-traité les travaux du lot "pierres de taille" à la société Léon Noël. 4.