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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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341 résultats pour « arriéré »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 223 a-II-1/11

—

de la limite arrière prescrite au paragraphe 1. ou au paragraphe 2.

Article 19

—

-Le I s'applique aux abandons de créance consentis et aux créances de report en arrière de déficits constatées à compter du 1er janvier 2021.

Article 223 a-II-1/30

—

Marche arrière NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 1. La puissance en marche arrière doit être suffisante pour assurer un contrôle convenable du navire dans toutes les circonstances normales. 2.

Article 41

—

Outre le dispositif prévu à l'article 40, l'extrémité arrière du chargement doit être munie, de jour comme de nuit, d'un dispositif réfléchissant conforme à un type agréé par le ministre des travaux publics, des transports et du tourisme, dans les conditions

Article 43 j

—

Feux rouges arrière. Les feux rouges prévus par l'article R. 151 du code de la route doivent répondre aux conditions prévues par les alinéas a, c et d de l'article 43 c ci-dessus.

Article 53

—

Les dispositions prévues à l'article 150 du code de la route et qui concernent les dispositifs réfléchissants arrière des véhicules et appareils agricoles et des matériels de travaux publics ainsi que celles prévues à l'article 152, relatives à l'éclairage

Article 6 bis

—

En arrière-plan, le grand rideau. En bas de la pièce, le millésime 2013 entouré des deux différents. Revers : sur le revers de la pièce apparaît le visage de Rudolf Noureev à l'âge de 25 ans environ.

Article Annexe VIII

—

du véhicule : X = ......m Distance du centre de gravité du chargement à l'axe de la force (ou de la résultante des forces), appliquée(s) au sol par l' (ou les) essieu(x) arrière : Y = ......m Porte-à-faux arrière utile : Xu = T / 2 - Y = ....... m Distance

Article 17

—

Si le candidat désire être assisté d'un interprète en langue des signes ou d'un codeur en langage parlé complété, ce dernier s'installera à la place arrière droite du véhicule.

Article 13

—

arrière 3 < l ≤ 4 L ≤ 25 Véhicule pilote Véhicule pilote + Véhicule de protection arrière Véhicule pilote + Véhicule de protection arrière 25 < L ≤ 30 Véhicule pilote Véhicule pilote + Véhicule de protection arrière

Article 43 o

—

Est autorisée, sur les véhicules agricoles et les matériels de travaux publics dont les indicateurs de changement de direction arrière sont de couleur orangée, la présence d'un feu signal de détresse constitué par le fonctionnement simultané des indicateurs

Article 51

—

dispositions prévues à l'article R. 150 du code de la route et relatives à l'obligation pour les tracteurs agricoles, machines agricoles automotrices et matériels de travaux publics automoteurs de comporter des feux de croisement, deux feux rouges arrière

Article Annexe VII bis

—

décrit dans la notice du constructeur ou dans le certificat de conformité et n'a subi aucune transformation ; CARACTÉRISTIQUES DU VÉHICULE (2) - (cas de cabine avancée) (1) p AV = p = … kg Poids du conducteur et des passagers sur l'(ou les) essieu(x) arrière

Article 54-3

—

façon spécifique pour le transport des bennes amovibles, pour lesquels le respect de l'article 10-3 (ter) de l'arrêté du 19 décembre 1958 relatif à l'aménagement des véhicules automobiles nécessite l'installation d'un dispositif anti-encastrement arrière

Article 18

—

Les feux rouges arrière doivent être conformes à un type agréé. Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.

Article 32

—

Tout dispositif réfléchissant arrière doit être placé de telle sorte que le point de la plage réfléchissante le plus éloigné du plan longitudinal de symétrie du véhicule se trouve à moins de 0,40 mètre de l'extrémité de la largeur hors tout du véhicule

Article 1

—

Le site " Forêts, pelouses, éboulis de la vallée du Rhoin et du Ravin d'Antheuil " désigné par l'arrêté du 29 octobre 2014 est fusionné dans le site " Pelouses et forêts calcicoles de la côte et arrière-côte de Beaune ".

Article L452-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 42 > 61

Code de l'organisation judiciaire

cas d'incapacité, par son représentant légal ; 2° Après la mort ou l'absence déclarée de la partie intéressée, par son conjoint, le partenaire lié à elle par un pacte civil de solidarité, son concubin, ses enfants, ses parents, ses petits-enfants ou arrière-petits-enfants

Article 2

—

Tout véhicule automobile visé par le présent titre doit pouvoir être freiné par son conducteur depuis son poste de conduite pendant la marche avant ou arrière de façon rapide et efficace.

Article A322-167

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 07

Code du sport

pratiquants autonomes doivent avoir démontré les aptitudes suivantes : -avoir la maîtrise de l'entrée et de la sortie du flux d'air ; -avoir la maîtrise de la stabilité sur les axes de lacet et de roulis ; -avoir la maîtrise des dérapages avant, arrière

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