Roger X..., qui exerce à la fois les activités de négociant en aliments du bétail et d'aviculteur producteur d'oeufs, une contrainte en recouvrement de la cotisation d'assurance vieillesse du régime des

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1993 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société anonyme Elevage avicole d'Armor, dont le siège est Pont Ar Go à Plesidy (Cotes-d'Armor

Henri Y... et Roger X..., aviculteurs, ont démissionné de la Société d'intérêt collectif agricole des aviculteurs de Picardie (SICADAP) dont ils étaient membres associés en décembre 1978, leur démission

X..., son gérant, domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ le Comité National d'Action et de Défense des Aviculteurs, dont le siège social est ... (12ème), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre

selon l'arrêt attaqué (Orléans, 7 juin 1994), que la société Hubbard a livré, de juin 1983 à septembre 1983, 50 000 poulettes reproductrices à la société Henri Crèche, dont l'activité est l'élevage avicole

l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 décembre 2019), par un acte du 15 avril 1988, la société Crédit lyonnais (la banque) a consenti à la société BEI, aux droits de laquelle est venue la société Compagnie avicole

X..., aviculteurs, en paiement de la somme de 164 986,57 francs représentant le montant impayé de fournitures d'aliments pour l'engraissement de leurs volailles ; que les époux Z..., sans contester devoir

FAITS ET PROCÉDURE La société Doux Aliments (la société Doux), venant aux droit des sociétés Doux Aliments Sologne, Doux Aliments Bretagne et Doux Aliments Vendée, est spécialisée dans l'élevage avicole

Il soutient que : - il a constitué le dossier de demande d’ASS à l’invitation de Pôle emploi, qui était informé de son projet d’activité dans l’aviculture et du retard pris pour le mettre en œuvre ;

(pièce n° 7) ; que le service des Douanes chargé de vérifier la régularité des opérations d'exportation, a consulté auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture

renseigner sur la nature de l'activité agricole réellement exercée afin d'éclairer au mieux madame X... sur les garanties souscrites en considération de ce qu'elle exerçait une activité principale d'avicultrice

Yves, syndic à la liquidation des biens de la SARL " Les Aviculteurs du centre-ouest réunis " (LACOR), partie civile ès qualités, contre l'arrêt de la Cour d'appel de Poitiers, en date du 15 février

..., entrepreneur, reproche à l'arrêt attaqué (Rennes, 19 mars 1987) de l'avoir déclaré seul responsable des désordres affectant le poulailler qu'il avait construit pour le compte des époux X..., aviculteurs

si l'allongement des délais de paiement au cours de l'année 1984 n'avait pas fait l'objet d'un accord tacite entre les parties en raison de la grave crise économique ayant affecté le marché de l'aviculture

Monsieur X... était aviculteur et la communauté a fait construire des poulaillers pour son exploitation.

juridiques, conformément aux règles de droit qui leur sont applicables et au besoin, de déterminer elle-même la réglementation applicable au regard des règles de sécurité s'imposant à l'exploitant avicole

mémoire complémentaire, enregistrés les 14 et 26 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VIANDES, DE L'ELEVAGE ET DE L'AVICULTURE

Z..., aviculteur, s'est adressé à M. Y... pour équiper l'un de ses bâtiments d'un système de ventilation, à M. X... pour effectuer l'installation électrique et à M.