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47 résultats pour « blanchisserie »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 221-II-1/45

—

aux dispositions précédentes. 5.3 Les câbles et le câblage qui alimentent les circuits force, l'éclairage, les communications intérieures ou les signaux, essentiels ou de secours, ne doivent, autant que possible, traverser ni les cuisines, les blanchisseries

Article TABLEAU C

—

Pour un four. 20 Pour deux. 50 Et pour trois fours et au-dessus. 80 Cire (Blanchisserie de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 25 Et trois francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cents francs. Colle-forte (Fabrique de).

Article Annexe

—

Réparation de cycles. 95.29Z-C Atelier de retouches. 95.29Z-D Réparation d'articles de sport et de campement. 95.29Z-E Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique. 95.29Z-F Réparation non classées ailleurs. 96.01A-Z Blanchisserie-teinturerie

Article 2

—

Tannerie Megisserie/CPNEFP Habillement Vendeur conseil en magasin CQP 312 1 an CPNEFP Habillement/CPNEFP Maroquinerie/CPNEFP Industries textiles Animateur d'équipe domaine industriel CQPI 240p 240s 1 an FFPB Fédération Française des Pressings et Blanchisseries

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

enduction, blanchiment et délavage de matières textiles : La quantité de fibres et de tissus susceptible d'être traitée étant : 1. supérieure à 1 t/ j A 1 2. supérieure à 50 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j D 2340 Blanchisserie

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

mois) type : garde à domicile jour (en heures par mois) nuit accueil temporaire portage de repas (en nombre par mois) téléalarme adaptation du logement blanchisserie

Article Annexe II (suite 2)

—

261 1 949 1 647 1 355 1 073 17 042 FR000000000000962 HERTA SAS HERTA - usine de Saint-Pol-sur-Ternoise 6 026 5 393 4 776 4 179 3 600 3 040 2 497 1 976 31 487 FR000000000000963 DALKIA Chaufferie de la blanchisserie

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