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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
6137265fcd580146774250a9
8 juin 1993
8 juin 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Céramic Ardennes, société anonyme, dont le siège social est ..., Charleville
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300095
29 janvier 2014
29 janvier 2014
X..., la société Delta Ingénierie et la société Thermal ceramics en remboursement de la somme de 313 988 euros par le syndicat, et subsidiairement par la société Thermal ceramics ; Sur le premier moyen
Source officiellecomm
613722a0cd580146773ff549
19 mars 1996
19 mars 1996
Ceramiche et Elle Y...
Source officielleciv1
613723aacd5801467740cab8
6 février 2001
6 février 2001
Frédéric Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Ceramiche gardenia orchidea, société de droit italien
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cc
8 novembre 2005
8 novembre 2005
R.G : 04/06144 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Ordonnance du juge MEE 2004/1179 du 05 juillet 2004 Société IRIS CERAMICA C/ Société BMRA POINT P COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27b91cdc6046d47c3669d
20 octobre 2025
20 octobre 2025
2025019846 PC : 2025/1072 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 20 octobre 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS France Céramic
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a5
31 janvier 2012
31 janvier 2012
44430 LA REMAUDIERE représentée par Me Mathias JARRY, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ADOLESCENCE ET DE L'ENFANCE DE CHOLET (APAECH) 2 rue des Céramistes
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f3be
8 novembre 1977
8 novembre 1977
JUILLET 1972, DENATURATION DES ELEMENTS DES DEBATS : ATTENDU QU'EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'INDUSTRIE DES TUILES ET BRIQUES DU 15 OCTOBRE 1970, LA SOCIETE CERAMIDI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101109
9 novembre 2011
9 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société de droit italien Ceramiche Provenza, aux droits de laquelle se trouve la
Source officiellecomm
Donne défautc/M. et Mme Y
6137213bcd580146773f212b
15 mai 1990
15 mai 1990
Z..., Me Brouchot, avocat de la société Céramiche Cisa Spa et de Me Roger, avocat de la société Lucien Labeguerie, les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61609218db7ff645d856656a
28 janvier 2014
28 janvier 2014
S'agissant du fabricant THERMAL CERAMICS Le Tribunal a consacré la responsabilité, sur le fondement de l'article 1382 du code civil de THERMAL CERAMICS pour n'avoir pas alerté le couvreur des modalités
Source officielleciv1
6137214acd580146773f28fc
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Alain X..., demeurant à Dilliec, Saint-Nolff (Morbihan), 2°) Gruppo ceramiche Richetti, dont le siège est spa via radici in piano à Sassuolo Modena (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officiellecomm
61372383cd5801467740ace1
16 mai 2000
16 mai 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ceramic materials PLC UCM, dont le siège
Source officiellesoc
6137227fcd580146773fdb02
18 mai 1995
18 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des Céramistes CGT de la société anonyme Paray Céramiques, dont le
Source officiellecomm
613722cbcd580146774018e3
28 janvier 1997
28 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cerexport-Ceramica Deexportacao, dont
Source officiellesoc
61372364cd58014677409296
5 octobre 1999
5 octobre 1999
X... a été engagé par contrat écrit du 3 janvier 1994 par la société Sofraced en qualité de céramiste-démonstrateur, le contrat prévoyant une période d'essai de 3 mois et comportant une clause de non-concurrence
Source officielleTrib. de Commerce
69aec381cdc6046d470931e5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE-ALPES AUVERGNE - CCPB -131 [Adresse 1] 38100 [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -25 [Adresse 3] ET ENTRE * La SAS DESIGN CERAMIC
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b30
20 mars 2003
20 mars 2003
RUMIN, avocat Madame Fabienne Y... épouse X... 155 avenue des Chênes 44522 MESANGER représentée par la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assistée de Me Yann RUMIN, avocat INTERVENANTE : Société SICHENIA CERAMICHE
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d92
17 mai 2016
17 mai 2016
[Z] [G] dans un article du Parisien Magazine du 14 novembre 2014 ('avec un banal rouleau à pâtisserie, les céramistes aplatissent de l'argile pour en faire une 'feuille' de quelques millimètres d'épaisseur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101085
7 octobre 2015
7 octobre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2010), que la société Ceramiche
Source officiellePage 3 sur 9