DE BERGERAC B 58 CÔTES DE DURAS R 60 CÔTES DE DURAS Rs 60 CÔTES DE DURAS vins secs B 65 CÔTES DE DURAS B 55 CÔTES DU MARMANDAIS R 66 CÔTES DU MARMANDAIS Rs 66 CÔTES DU MARMANDAIS B 63 MONBAZILLAC

Article 1

—

Est créée Université Côte d'Azur, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel constitué sous la forme d'un grand établissement au sens de l'article L. 717-1 du code de l'éducation et de l'article 20 de l'ordonnance du 12 décembre

Article L121-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 96 > 14

Code de l'urbanisme

l'article L. 321-15 du code de l'environnement dont le territoire n'est pas couvert, à la date d'entrée en vigueur de la liste, par un plan de prévention des risques littoraux prescrit ou approuvé comportant des dispositions relatives au recul du trait de côte

Article Annexe II

—

régional Champagne Champagne (vin de base) B 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) R 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 12 000* soit 78,21 hl/ha Comité régional Bourgogne Vin de base pour Château-Chalon B 49 Côte

LEGIARTI000024985694

—

Samedi 14 avril Bourgogne, Lorraine, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur. Samedi 21 avril Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Article Annexe I

—

du Rhône B 51 Côtes du Rhône Villages B 44 Côtes du Rhône Villages avec nom B 41 Châteauneuf-du-Pape B 32 Vacqueyras B 33 Lirac B 41 Côtes du Ventoux B 60 Côtes du Luberon B 60 Coteaux de Pierrevert B 58 Côtes du Rhône R 45 Côtes

Article L562-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 83

Code de l'environnement

des risques naturels prévisibles ne portent que sur le recul du trait de côte.

LEGIARTI000048240678

—

ANNEXE I LISTE DES AÉROPORTS QUALIFIÉS D'AÉROPORTS COORDONNÉS - pendant les saisons aéronautiques d'été : aéroport de Paris-Orly ; aéroport de Paris-Charles de Gaulle ; aéroport de Nice-Côte d'Azur ; aéroport de Cannes-Mandelieu ; aéroport de Figari-Sud-Corse

Article Annexe II

—

MISSIONS DE POLICE DE L'EAU SUR DES COURS D'EAU ET VOIES NAVIGABLES TRAVERSANT PLUSIEURS DÉPARTEMENTS SERVICE VOIES D'EAU DÉPARTEMENTS CONCERNÉS DDT de la Haute-Marne Canal entre Champagne et Bourgogne Haute-Marne DDT de la Côte-d'Or

LEGIARTI000030253834

—

65 Roussette du Bugey + dénomination géographique B 58 Bourgogne B 75 Bourgogne + dénomination géographique B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côte de Beaune " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Millau " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Montravel" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Provence " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée " Côtes du Jura " est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Toul" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Vivarais" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Côtes de Blaye " est homologué.

Article 1

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Le cahier des charges de l'indication géographique protégée "Côtes catalanes" est homologué.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Bordeaux" est homologué.

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